Je souhaiterais savoir, une fois divorcer ou meme en instance de divorce, est ce que la personne qui a quitté le domicile conjugal, a t elle le droit de demander a récupérer des affaire (meubles, vaisselle, électroménagers)??
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Oui s'il parvient a prouver que les meubles sont bien les siens.
La preuve de la propriété des meubles doit être apporté par tout moyen par celui qui se revendique propriétaire.
Le plus simple reste la facture, ticket d'achat ou éventuellement un inventaire que vous auriez effectué pendant votre vie commune.
La propriété de certains meubles n'a pas besoin d'être prouvée car par leur nature ils ne laissent aucun doute sur leur propriété. (article 1404 du Code civil).
C'est le cas par exemple, des bijoux, vêtements, souvenirs de famille.
Je vous invite a consulter ce dossier complet sur le sort de votre patrimoine et de vos biens suite au divorce ou a la séparation :
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