voila, notre cas est un peu particulier, et nous sommes assez perdu.. nous avons acheter notre maison en VEFA en août 2009, normalement, pas de souci.. au moment de signer chez le notaire, le constructeur nous explique qu'il y a un petit souci, en effet notre maison fait parti d'un ensemble de 4 maisons identiques et mitoyennes, mais seulement sur 2 parcelles. Légalement il rencontre des soucis, et la solution qu'il a trouver avec le notaire, c'est de faire un contrat de "copropriété" entre nous et les futurs propriétaires de la maison se trouvant sur la même parcelle que nous. sur le coup, on trouve pas trop a dire, et on signe le contrat, qui stipule que on doit demander l'autorisation de l'autre pr effectuer des travau sur le terrain... mais le problème qui se pose a nous c'est que cette maison n'a jamais eté vendue, en effet, le constructeur est en procès avec le voisin a côté depuis le début de la construction, cette maison n'est pas terminé, et non vendue... du coup, nous pour faire nos travaux d'amménagement (mettre à niveau, cloturer...) on a essayer plusieurs fois de joindre le constructeur, qui au final, nous a refuser l'autorisation... donc nous voudrions faire modifier ce contrat, afin de pouvoir beneficier de notre terrain et pouvoir faire "ce qu'on veut chez nous". y a t il une solution ? merci
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nous sommes en copropriété que sur un terrain ou se trouvent 2 maisons. un syndic est inenvisageable, comme une assemblée générale. le contrat que l'on a dit que le terrain appartient au 2 et qu'il faut l'autorisation de l'autre pour clôturer, c'est tout. nous avons fait un nouveau courrier au constructeur (co proprietaire) et allons clôturer la partie extérieure du terrain. pour l’aménagement, il est dit dans le contrat qu'on peut "agrémenter" le terrain comme on veut, donc on va faire avec
nous sommes en copropriété que sur un terrain ou se trouvent 2 maisons. un syndic est inenvisageable, comme une assemblée générale. le contrat que l'on a dit que le terrain appartient au 2 et qu'il faut l'autorisation de l'autre pour clôturer, c'est tout. nous avons fait un nouveau courrier au constructeur (co proprietaire) et allons clôturer la partie extérieure du terrain. pour l’aménagement, il est dit dans le contrat qu'on peut "agrémenter" le terrain comme on veut, donc on va faire avec
Votre règlement de copropriété qui a du vous êtres fournis par le notaire doit mentionner les parties communes et les parties privative et définir ce que vous pouvez ou non faire sur chaque parties. Vous devez réunir une assemblée général afin de nommer votre syndic bénévole ou non et définir les autres questions (budget, travaux, ouverture de compte bancaire, fournisseurs liés à la résidence ....). Modalité de répartition des charges et appel de fonds.
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