Je souhaiterai savoir si le temps passé par les apprentis à l'école est considéré comme du temps de travail effectif ou non ? Je sais que les apprentis n'acquièrent pas de RTT (si l'entreprise est à plus de 35h) sur leur période de formation puisque les centres de formation sont aux 35 heures. Dans mon entreprise, il y a un certain nombre de primes et nous ne savons pas si nous devons les proratiser au temps de présence dans l'entreprise du salarié apprenti ou non.
Si éventuellement vous aviez un article ou une référence fiable à citer en plus de votre réponse, ça serait le bienvenue.
Merci pour vos réponses.
Bonne soirée à tous.
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