Bonjour,
Je vous expose le problème : Fin 2008, ma mère prend des renseignements pour faire changer sa porte de garage ainsi que sa porte d'entrée auprès d'un artisan. Ils signe en Février 2009 une "Confirmation de commande" faisant état du matériel qui allait être posé ainsi que des tarifs, prix de la main d’œuvre et de l’acompte de 1000 euros que ma mère a versé. A ce jour ( 26/11/2011) ces travaux n'ont toujours pas été effectués et nous n'avons eu aucune nouvelle de la part de cet artisan. J'ai contacté son secrétariat et informé que j'allai envoyer un courrier en recommandé pour rompre le contrat et c'est alors, que l'artisan nous a téléphoner prétextant avoir perdu notre dossier. Il propose de venir faire les travaux (ce que nous ne souhaitons pas), encore une fois, depuis 3 semaines nous n'avons plus de nouvelles. Nous souhaitons résilier notre engagement envers cet artisan et nous voulons récupérer au moins l'acompte verser en 2009. Cependant, nous ne possédons plus l'original du document signé en 2009 mais une photocopie (fournie par l'entreprise, mais qui n'est pas un fac similé)... A l'heure actuelle nous ne souhaitons plus effectuer ces travaux.
- comment rompre une "confirmation de commande" ? Un recommandé suffit-il ? (par ailleurs, nous n'arrivons pas à savoir qui dirige cette entreprise et l'artisan refuse de nous répondre sur ce point. A qui doit on adresser notre courrier ? )
- Peut -on se retourner contre l'artisan même si l'on ne possède que la photocopie de la "confirmation de commande" ?
- Comment récupérer l'acompte versé en 2009 ? Peut-on réclamer les intérêts générés par cette somme depuis son encaissement par l'artisan ?
-L'artisan peut il nous obliger à ce qu'il fasse les travaux ?

Merci de votre attention et tous conseils et renseignements sont les bienvenus.

Caroline