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Il y a 3 ans, mariejoe57 a créé le sujet permis de construire dans Permis de construire
Bonjour,
Si nous déposons une demande du permis de constuire. Quelles sont les conséquences si nous nous décidons de ne plus construire.
Merci de votre réponse.
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Il y a 3 ans, mariejoe57 a répondu au sujet permis de construire dans Permis de construire
Bonjour, Encore merci. J'ai téléphoné à mon architecte, il m'a confirmé que les plans concernaient la demande de permis, et qu'ils m'appartenaient. Il m'envoie un courrier dans se sens pour faire valoir ce que de droit.
En fait cette notation, c'est dans le cas de modification, ou si je fais venir un ingenieur béton, il veut simplement être au courant, même si je ne passe pas par lui. Je n 'ai pas très bien compris. Mais du moment qu'il m'adresse un courrier me précisant bien que les plans sont à moi, c'est le principal, je pense. Bien à vous. MJG
Il y a 3 ans, mariejoe57 a répondu au sujet permis de construire dans Permis de construire
Bonjour, SVP, pouvez vous me dire si cela est normale, mon architecte est venu me déposer ce week-end le projet afin que je puisse le déposer en mairie. Et je viens de m'appercevoir qu'il y a noté sur la première page (en tout petit en bas de page) : "Les présents plans sont exclusivement destinés à la demande de permis de construire. Ils ne sont pas des plans d'execution et ne peuvent donc en aucun cas être directement utilisés pour réaliser la construction".
Je ne comprends pas pourquoi? étant donné que j'ai réglé ce projet pour en avoir uniquement les plans + chiffrage (qu'il doit me remettre ultérieurement) dans un premier temps. En ce qui concerne la construction je n'ai pas encore pris de décision puisque j'attends des devis (maçons) et ne sais pas encore si je lui donnerais cette seconde mission.
Pouvez vous me dire si c'est normale? (car pour moi les plans que je dois remettre en mairie sont normalement les mêmes pour la construction.
Une nouvelle fois je vous remercie. Avec mes cordiales salutations. MJG
Il y a 3 ans, mariejoe57 a répondu au sujet permis de construire dans Permis de construire
Tout dabord merci de votre réponse rapide. Pouvez vous me confirmer le temps que j'ai pour entreprendre les travaux une fois le permis délivré (2ans?) Si je me décide et que je commence par exemple un an après, dois je régler tout de même des taxes TLE et autres? ou ses taxes me seront demandées uniquement si je construit? Je vous remercie une nouvelle fois de votre aide. Cordialement.
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