Je suis Agent Privé de Recherche et d'après ce que vous me dite, il a effectivement organiser son insolvabilité.
Ce qui est complétement illégal.
Le tout est effectivement d'en apporté le preuve.
Au sujet de la preuve: Les faits invoqués peuvent être établis par tout moyen (lettres, témoignages, attestations d'amis, de voisins, constats d'huissier, rapport d'enquête privé).
Dans votre situation il vous une enquête de solvabilité.
Cette enquête prouvera si oui ou on votre mari a un emploi, son train de vie, ses moyens financiers, ...
Il y a 3 ans, Honore Investigation a répondu au sujet droit de visite dans Divorce et enfants
Bonjour,
D'abord tant qu'il n'y a pas de nouveau jugement, le droit de visite doit être appliquer.
Sinon il y a non présenation d'enfant, il y a lieux de se rendre à la gendarmerie.
Ensuite, concernant l'enfant qui doit avoir plus de 11 ans pour passer devant un JAF.
Dans ce cas son avis sera pris en considération.
Je vous conseille de réunior le maximum d'élément en votre faveur pour justifier que sa fille est épanouie chez vous et quelle ne manquen de rien.
Il est clair que la distance ne va pas arranger les choses.
Je pense qu'il serait préférable de trouver un accord amiable sur de nouveaux droit de visite qui prendrons en compte l'épanouissemt de la fille de votre ami ainsi que de la distance.
Pour vous répondre éfficacement je vous confirme d'abord que je suis moi même détective prive.
Cette préscision étant faite je vous confirme que dans le cadre d'un divorce pour faute et que si la séparation du couple n'a pas plus de 2 ans (alteration du lien conjugal), un divorce pour faute permettra pour vous de demander des dommage et interet pour le préjudice reçu.
Concernant la procédure: L'apport de la preuve: Le rapport d'un détective Privé est utilisable en justice. Pour un adultère, il servira avant tout de début de preuve. Pour rendre imparable ce divorce pour faute devant un tribunal, il faut un Constat d'adultère par huissier de justice.
En résume le détective enquête sur un rapport d'adultère, fait ensuite appel a un huissier de justice pour le Constat. Ces corps de métier sont complémentaires pour un adultère.
Important: un detective a le droit d'enquêter sur un adultère mais n'a pas le droit de faire un constat a contrario, un huissier à le droit de faire un constat mais n'a pas le droit de faire une enquête.
En conclusion: Si votre mari a effectivement une maitresse vous pouvez envisager un divorce pour faute.
Pour cela il vous faut: - Un avocat qui accepte de travailler pour un divorce pour faute. Il pourra ainsi demande une ordonnance au juge pour le constat. - Un detective prive qui enquêtera sur le présumé adultère. - Un huissier de justice pour le constat d'adultère.
Attention: j'attire votre attention sur le cout d'un divorce contentieux.
En fonction de la qualité de la défense le cout total d'un divorce contentieux peut varier entre 5 000,00 et 15 000,00 € tout frais compris (avocat, detective, huissier,...).
Bien sur si vous gagner ce divorce pour faute, les frais de justice seront à la charge du perdant.
Si vous possédez l'aide juridictionnelle je pense que votre avocat vous dirigera vers un divorce amiable.
Pour répondre votre père a mon sens tout à fait le droit de vous couper le pension alimentaire étant donné que vous êtes en concubinage et que votre ami travaille.
De plus, je pense effectivement qu'il a également le droit de vous réclamez les 3 mois que vous avez perçu.
Cependant en tant que père moi-même je continurais a verser cette pension surtout qu'il s'agit pour vous de poursuivre vos études.
Pour en être sur je vous invite à vous rapprochz d'une Maison de le Justice la plus proche de votre domicile.
Il vous guiderons juridiquement sur cette question est en plus ce service doit être encore gratuit.
Bien sur je ne suis pas avocat, je suis detective privé.
en fonction de mon expérience je vous conseil l'exprême prudence quand t'a l'évolution de cette situation.
En effet, pour l'instant votre ex-mari à la garde de vos enfants avec un accord amiable.
Attention !
il pourrait se servir de cet accord et se servir de cet situation pour offialiser cette accord devant un Tribunal et obtnerir la garde définitive de vos enfants.
Soyez extrêment prudente !
Le cas c es't déjà vu.
N'hésitez à me joindre je vous donnerez plus de renseignements sur des situations similaires sur mon e-mail en gardant la parfaites discrétions pour tout le monde.
Il y a 3 ans, Honore Investigation a répondu au sujet En a t'il le droit? (-1) dans Divorce et argent
Bonjour,
Vous êtes dans une situation délicate.
Le tout est de savoir si votre ami peut aporter la preuve que les fond d'acquisition concernant votre part ne provienne de vous.
Mais si sur le Contrat d'acquisition il est noté noir sur blanc que vous propriétaire à 50/50, je pense que la moitié vous revient.
Pour en être sur je vous invite à vous rapproché d'une Maison de la Justice la plus proche de votre domicile qui vous donnerons conseil et ce gratuitement.
Bien sur je suis pas avocat, je suis juste un Agent Privé de Recherche.
D'abord, ce qui est sur c'est qu'avec une déclaration sur le revenu de 18 000,00 € annuel vous n'obtiendrez bien sur pas une aide juridictionnel le plafond étand de 1 311,00 € par mois.
Ensuite je pense que votre futur ex-époux est effectivement en droit de formuler cette réclamation concernant les 30%.
Cependant, sans savoir a quelle stade en est le divorce et qui l'a demande en premier vous avez la possibilité apres la tentative de conciliation de demander un divorce pour faute (si toutefois vous avez des grièffes bien fondé sur votre futur ex-mari)
Cette procédure se vous la gagné vous permettra de demander des dommages et interêt et conpensée ainsi ses fameux 30%.
Je vous conseil de prendre un avocat personnel, quand il y a bes biens en jeux, un divorce amiable le reste rarement jusqu'à le fin d 'une procédure.