Bonjour La même circulaire précise justement que si ce n'est pas possible de vérifier la présence aux cours et TD (Si ce n'est pas obligatoire) les relevés de notes indiquerons si l'étudiant a passé ses examens. Dans l'attestation d'assiduité, il mettent pas les cours et les Td juste que vous étiez inscrit et suivi vos cours au sein de la faculté. et si vous avez la possibilité d'avoir une attestation de présence aux TD (faite par le chargé TD ça aide toujours) sinon si ta une note TD dans le relevé de note c'est bon, car si on est pas présent aux TD on a un Zéro :-) Bon courage
Bonjour C'est une situation fréquente, la circulaire sur laquelle se basent les préfectures date de 2002 et modifiée en 2008, donne la possibilité au retrait du titre de séjour au bout de deux échecs consécutifs. Cette régle n'est pas appliquée d'une façon systématique. Dans votre cas, il apparait que vous avez quand même progréssé et vous manque pas grand chose pour valider votre M1. Les refus sont très rares dans votre situation sauf si, vous n'avez pas assisté au TD, vous avez raté des examens , donc si vous justifié d'une bonne assuiduité aux TD et avez passé tous vous examens il y a rien à craindre. Il faut toutefois éviter les changement d'orientation ou d'université ce qui vous obligera à apporter des explications claires sur ces changements, attend ta dérogation pour une 3ème inscription et refait la même procédure que les années passées. Tenez nous au courant de la suite
Le procureur ne dépend pas du département, il peut effectivement s'opposer au mariage mais dans des cas très limités, s'il soupçonne la réalité du mariage avec des preuve probantes, c'est pas facile, dans une affaire récente le procureur a fait opposition pour le mariage d'un jeune étranger avec une femme âgée (+de 20 ans de différence d'âge) l'opposition n'a pas été acceptée. Sinon mon conseil est le suivant, mariez vous le plus vite possible vous avez toutes les chances,tous se passera bien, car vous n'auriez pas du mal à prouver la réalité de votre relation et c'est tous ce qui compte. Je vous souhaite bon courage.
Bonsoir Sur la plan de ses études, il peut éventuellement s'inscrire à l'école doctorale, le M2 n'est pas le sommet sauf dans quelques master Pro qui nous permettent pas de le faire.
Quant au mariage religieux vous le savez plus que moi il ne peut en aucun cas être invoqué nul part, c'est fini depuis 1789 :-)
Revenons au choses sérieuses, la proposition de la préfecture n'est pas mal si votre ami décroche une inscription, ça lui permettra d'avoir un récépissé de 3 mois, mais sans l'inscription je ne vois pas comment, c'est un dossier incomplet, mais là encore ça dépend d'une préfecture à une autre il peut le faire et préciser qu'il attend l'inscription il peut toujours l'avoir. Ceci c'est pour éviter de se présenter à la mairie sans TS. Concernant la prolongation de 6mois, effectivement elle ne concerne pas les algériens qui sont régis par un accord bilatéral liant la France et leurs pays. Reste l'ultime recours comme je l'ai déjà suggéré, faire la procédure sans TS au TS proches de l'expiration. Ce n'est pas toutes les mairies qui l'exigent et à mon avis surtout pas la mairie de Saint-Denis. Le choix de la préfecture est moins important, en présence d'un acte de mariage qui ne peut même pas être annulé par le président de la République, si les conditions de fond et de forme de celui ci sont présentes. Le préfet est obligé de vous délivrer un RCPC puis une carte d'un an mention "Vie privé et vie familiale" Procédure conjoint de Français
Le divorce pour altération définitive du lien conjugal à été profondément modifié. L'unique condition restante pour ce mode divorce et la cessation de la vie commune depuis au moins deux ans. Contrairement à ce qu'avait dit un intervenant, il n'est pas fondé sur une faute, cet élément intervient lorsque l'époux qui refuse le divorce rétorque par une demande reconventionnelle en divorce pour faute. Il y a eu probablement faute qui a poussé celui qui veut divorcer à quitter le domicile conjugale, la faute peut également venir de celui qui n'en a pas demandé le divorce. Les torts sont partagé et ne pèsent pas seulement sur celui qui a tort, concernant la prestation compensatoire, le juge la déterminera en fonction de la situation pécuniaire de l'un et de l'autre. Si cela est source d'un déséquilibre financier important pour une partie le juge y remédiera.
J'espère que vous avez fait appel contre cette décision, je sais qu'on ai au mois d'aout...mon message ne sert à rien, mais la première chose à faire c'est l'appel...beaucoup de justificatifs sont admis et bien reçu...quelques jeux de mots, le juge sera de votre coté, pour deux échecs consécutifs on devrait même pas vous refuser le renouvellement du TS....sauf si vous étiez absent aux examens sans justificatifs réels là ça coince.
Bonjour, plusieurs pistes sont à explorer 1) vous n'avez pas donné plus de détails sur son cursus universitaire, a-t-il échoué ou réussi ses études? S'il a achevé avec succès ses études, il peut s'inscrire dans un cursus différent mais proche du sien pour gagner un an de séjour en tant que étudiant ( il peut motiver cette inscription comme étant complémentaire à la sienne, il peut aussi trouver un stage qui lui fera gagner du temps)dans ce cas je vous propose de vous rapprocher d'une association étudiante. 2)Une piste un peu hasardeuse : demander une dérogation à la mairie de résidence pour pouvoir célébrer la mariage avant la fin de son TS (Il y a eu un cas comme ça) 3) Commencer les démarches maintenant sans dérogation sans rien, faites la procédure ordinaire même avec l'expiration du titre de séjour (bien entendu choisir comme la signaler notre précédent intervenant une municipalité plutôt rose ou communiste..) prendre RDV, célébrer le mariage ca peut se faire avant la fin septembre. Le plus important comme il a été signalé c'est la preuve de l'existence d'une relation entre vous et votre ami, tous les moyens de preuve sont bons surtout le témoignage et le soutien de vos parents, car à vrai dire ça n'a rien d'un mariage blanc, et Dieu merci qu'on est dans un Etat de droit le juge n'est pas sous le joug du procureur, l'opposition à mariage n'est pas chose facile pour le procureur. Enfin je voudrais signaler à titre personnel que c'est très malheureux de limiter ainsi les libertés des uns et des autres notamment pour un français qui ont acquis leur liberté depuis si longtemps et qui se trouvent aujourd'hui confrontés à des idéologies pouvant même détruire leurs vie sentimentale. Nous savons tous qu'il y a des mariages blancs mais cela ne donne pas une raison pour briser la vie d'autres gens qui ne sont pas concernés. J'espère avoir apporté un peu avec ma modeste intervention.
Bonjour Vous dites que vous êtes français, elle est algérienne en situation régulière (pour le moment?), le plus simple et le plus efficace est le mariage pour vous sortir de cette situation. Vous êtes ensemble depuis 3ans, vous vous aimez certainement, alors qui est ce qui vous empêcherait de se marier. N'écoutez pas Besson, il ne s'agirait d'un mariage blan n'est d'ailleurs d'un mariage gris. L'amour n'a pas de frontière et n'a pas de papiers non plus.