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Il y a 1 an, lmichael a répondu au sujet Les biens, (+1) dans Divorce et argent
C'est la théorie de l'accession, le propriétaire du sol est propriétaire de ce qui est dessus et dessous.
Cette théorie n'est cependant pas absolue, elle peut être écartée par convention (ce qu'il aurait fallu faire avant la construction). Elle peut l'être également par la bonne ou la mauvaise foi de la personne qui s'en prévaut.
Si elle s'en prévaut, vous pourrez donc argumenter en la matière et vous avez toutes les chances qu'elle ait à vous rembourser au moins la moitié de la valeur du bien construit.
Cela reste une situation bancale car bien qu'elle ne soit potentiellement pas propriétaire de la maison, elle reste propriétaire (pour moitié) du sol. L'idéal serait de régulariser la situation (en achetant l'autre partie du terrain par exemple).
Entant que père il a l'obligation de contribuer ... L'idéal est que tout se passe à l'amiable, s'il se borne vous pouvez saisir le juge aux affaires familiale qui pourra l'y contraigne...
Si elle semble d'accord avec vous optez pour un divorce par consentement mutuel. C'est un divorce accepté des deux époux qui s'entendent quand aux conséquences divorce (vous pouvez même avoir le même avocat).
Outre l'avantage que ce divorce a un "cout moindre" (par rapport aux autres évidemment, un divorce reste couteux), ce type de divorce est traité bien plus rapidement que les autres.
Au niveau du départ de la maison, il faut savoir que tant que le divorce ne c'est pas prononcé, ou tout du moins que le JAF ne c'est pas prononcé sur la résidence des époux, l'obligation de communauté de vie demeure.
Dans le cadre d'un divorce pour consentement mutuel, ça n'a pas grande importance, puisque les époux décident de divorcer, sans reprocher de faute à l'autre, moyennant une convention qu'ils établissent eux même. Dans le cadre d'un divorce pour faute, c'est tout autre. Le départ de la maison peut être constitutif d'une faute, tout comme peut l'être l'adultère. Je vous laisserai donc en conclure l'opportunité de partir dès aujourd'hui, ou pas ?!
Le divorce à l'amiable semble la solution la plus adaptée s'il y a un accord. Il faut faire en sorte que la convention soit rédigée le plus vite possible (les époux peuvent avoir le même avocat) et demander au juge de se prononcer au plus vite sur la résidence séparée des époux.
Pour l'abandon de famille, c'est une méprise commune, le délit d'abandon de famille n'est pas le fait a proprement parler de partir de la maison. C'est le délit de ne pas contribuer aux charges de la famille (pension alimentaire par exemple). Quoi qu'il en soit ça n'est absolument pas opposable à votre ami.
Si on se poste dans une certaine logique, vous ne représentez plus une famille puisque divorcés... Il aurait fallu les faire inscrire par la même personne.
Le divorce impose la liquidation des biens communs, donc il faut nécessairement, pour que vous conserviez le bien, qu'il devienne un bien propre pour vous. Autrement dit que vous en soyez le seul et unique propriétaire. Il faut donc racheter les parts.