Réagir en cas d'accident

Je suis mise en invalidité 2 que va t'il se passer pour mon credit immobilier Depuis 08/03/2010 je suis en longue arret maladie suite à un infarctus du myocarde , l'assurance credit immobilier signer en 2007 à bien pris sa contributi...

Le référé injonction

Compromis de vente

Promesse unilatérale de vente

Violence aggravée d'un policier suspendu sur mineur de 13 ans avec 2 circonstances. Un policier ivre, déjà suspendu par le commissariat à violenté mon fils de 13 ans par coup de ppoing dans le ventre, l'a plaqué contre un mur en l'étrangla...

Procedure d aggravation On a procede a une demande de maladie professionnelle apres le deces de mon pere. on a eu 70% d'ipp. le deces est lie a l aggravation de sa maladie. on a l...

Vols aggravée Je voudrai vous exposer se que j'ai fais et s'avoir se que vous en penser ainsi que se que je peut faire et doit faire s'il vous plait. voilà, il y as d...

Aggravation de situation, j\ Il y a deux semaines une voiture qui me suivait de trop près m'est rentrée dedans de plein fouet,c'était une c5, elle est complètement hs. moi mère de fami...

Indemnités transactionnelles et facteurs aggravant I/ comment faut il comprendre les taxations sur les indemnités de licenciements ? sont elles soumises à l’isr (impôts sur le revenu)? je comprends par ai...