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Par Jean-Jacquess, il y a 7 heures dans Retraite
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Par Ugo2, il y a 6 heures dans Droit pénal
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Par figo2311, il y a 7 heures dans Divorce et enfants
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L'onf m'oppose le droit de circuler sur une route forestière munie à son extrémité d'une barrière ouverte en permanence ( bloquée par la rouille )...

Par claude52, il y a 8 heures dans Rapport avec l'administration
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Par phichene, il y a 8 heures dans Plus values immobilières des particuliers
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Par zaydanou, il y a 13 heures dans Contester une sanction
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Par Meiling, il y a 10 heures dans Achat vente
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En cours début d'année , je suis passé d'un contrat 35 h à un contrat forfait jour (218jrs) dans la métallurgie. d'apres l'article suivant ,...

Par titiajoy, il y a 10 heures dans Droit du travail
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Par droit14229, il y a 10 heures dans Vie au travail
il y a 9 heures
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Quelles sont les règles à respecter pour vendre un véhicules de société aux enchères aux salaries de l'entreprise? merci...

Par droit14229, il y a 10 heures dans Législation
il y a 9 heures
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Par gege08, il y a 14 heures dans Retraite
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En 2013, j’ai acheté un poêle à bois (rendement 79%-conc.monoxyde de carbone 0.3%) que j’ai fait installé dans mon habitation principale (1980) par des...

Par moi 1, il y a 9 heures dans Impôt sur le revenu
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Par arthur83fr, il y a 10 heures dans Impôt sur le revenu
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Jai besoin d'un énorme renseignement, je suis totalement perdu. je suis en alternance en apprentissage. j'ai changé d'employeur en septembre....

Par titia95630, il y a 12 heures dans Impôt sur le revenu
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Puis-je rattacher ma fille mineure en 2013 ainsi que ma petite fille qui est née en décembre 2013. je vis seule (divorcée), combien de part ai-je droit...

Par yvies, il y a 12 heures dans Impôt sur le revenu
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Je suis mensualiser pour taxe habitation et impots foncier par contre je n etais pas imposable en 2012 sur le revenu cette anne je dois verser 544 euros comment faire...

Par martzak, il y a 13 heures dans Impôt sur le revenu
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Cadre dans le secteur social, j’ai été licenciée (à 57 ans) ainsi que deux de mes collaborateurs en janvier 2008. a quelque chose près, mêmes motifs de licenciement pour...

Par michèle, il y a 13 heures dans Juridictions pénales
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A tous, je voulais juste vous faire part de ce site refund.me/fr/. j'ai trouvé ce site qui m'a beaucoup aidé et je pense que peut aider à tout le monde...

Par Marie183, il y a 14 heures dans Assurance voyage
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J ai un contrat a temps partiel ai je droit a remuneration pour 1 mai si je ne travaille pas ce jour la ? o...

Par carolesangy, il y a 1 jour dans Contrat de travail
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Au cours de l'assemblée générale, nous avons voté pour une décision (qui nous est défavorable) qui aprés lecture du réglement de copropriété se révèle en...

Par phptoolbox, il y a 17 heures dans Copropriété
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Je suis la fille de mon pere qui s est mariee avec une femme du cameroun je suis pas safille je n ai aucune parente avec cette personne cette personne es venue dans le...

Par carole250, il y a 17 heures dans Divorce à distance
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Je suis propriétaire d'une petite maison - résidence secondaire - qui a pris feu il y a quelques jours et qui a subi pas mal de dégâts. un ami et voisin est...

Par KATIOUSHA, il y a 18 heures dans Assurance habitation
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Mon fils axel 16 ans à quitter le domicile de sa maman pour venir habiter son papa le 1 septembre 2013. comment je doit le déclarer sur ma déclaration d'impots 2013....

Par toineb, il y a 18 heures dans Impôt sur le revenu
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Suite à un état des lieux de sortie, et une facture de remise en état du logement, je souhaite contester car il y a utilisation d'abréviation non répertorié...

Par taya974, il y a 18 heures dans Location
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Par 80Vaugirard, il y a 19 heures dans Réglements non juridictionnels
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Le trésor public a effectué une saisie sur mon salaire (directement à mon employeur) depuis début avril 2014. ils me réclament toutes les sommes que je n'ai...

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Je suis locataire dans une petite résidence hlm toute neuve (1 an tout juste). nous avons, avec mes voisins du même étage, installé les même brises vues. une...

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Un ami professeur a mal secouer un enfant narcoleptique dans la classe sa mère a porté plainte avec des photos en vois des ma tomes sur les bras que risque t'il , il...

Par brave, il y a 1 jour dans Droit pénal
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