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Conduite
Sujet initié par LR539, il y a 2 ans
Thèmes abordés :
Conducteur, passagers et piétonsCode de la routeCeinture de sécurité
Peut-on transporter des enfants (2 et 6 ans) dans une voiture (berline 4 places)sans ceinture (voiture de collection de 1951)?
Faut-il des sièges, même non attachés ?
 
 
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Mélodie Dupan Avocat à la Cour
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Bonjour,

A priori, la ceinture n’est obligatoire que si la voiture en est équipée au départ. En effet,l'article R412-1 du code de la route prévoit que " En circulation, tout conducteur ou passager d'un véhicule à moteur doit porter une ceinture de sécurité homologuée dès lors que le siège qu'il occupe en est équipé".

Il serait donc possible pour vous de voyager sans ceinture.

Mais je me dois de vous rappeler que la ceinture a été inventée et rendue obligatoire pour vous protéger en cas d'accident. Cela est encore plus important si vous transporter vos jeunes enfants.

Pour finir, en cas d'accident, le fait que vos enfants soient dans un siège adapté mais non attaché ne servira à rien, ou sera en tout cas moins efficace, en ce qui concerne leur protection.

Mélodie.
 
 
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