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Posez votre question Le sujet Permis de construire Sujet initié par BILL, il y a 2 ans | Thèmes abordés : Permis de construire | BONJOUR, UN VOISIN ME DEMANDE LA PERMISSION DE POSER SON COMPTEUR D'EAU SUR MA PARCELLE ET DE TRAVERSER MON TERRAIN EN VUE D'OBTENIR LE PERMIS DE CONSTRUIRE DE SA MAISON. DANS LA REALITE CES TRAVAUX NE SE REALISERONT PAS CAR TECHNIQUEMENT TROP COMPLIQUE A REALISER. POUR COMPLEMENT D INFO LE TERRAIN DE CE VOISIN ETAIT DECLARE NON CONSTRUCTIBLE POUR L HABITATION. SEULEMENT CE VOISIN A CONSTRUIT UN HANGAR POUR CHEVAUX ET CETTE NOUVELLE CONSTRUCTION LUI DONNE LE DROIT DE CONSTRUIRE SA MAISON D HABITATION BUT FINAL DE SON PROJET. CET ETAT DE FAIT EST CONNU DANS LE QUARTIER. A QUEL SANCTION JE M EXPOSE EN FAISANT CETTE FAUSSE DECLARATION. | | Permis de construire J'aimerais savoir quelles sont les raisons pour qu'une personne veuille dénoncer un permis de construire ? Forum Permis construire piscine Nous venons de réaliser une piscine sans permis faute de temps, comment régulariser la situation et quelles sont les préjudices en cas de controle ? m... Forum | | 1 réponse | |
Bonjour avez vous réçu plusieures réponses, pour ma par le risque est nul, vous pouvez autorisé toute personne à travers votre propriété et à autorisé le passage de cannalisation cordialement
il y a 1 an |
Répondre au sujet Recours contre un permis de construire Je suis propriétaire d'un terrain enclavé mais bénéficiant d'un droit de passage concédé,de son vivant, par le propriétaire de la parcelle mitoyenne.
... Forum Opposition a un permis de construire Une association de quartier peut-êlle s'opposer à un permis de construire en tant que représentante des habitants gênés par une future construction,
... Forum Merci de mettre un sujet clair et précis en évitant les termes génériques du type
« Urgent » ou « J’ai un problème »... Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si
vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu. Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair,
il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question.
Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple.
D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de
s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir
une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème,
cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences
personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça. Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été
fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message. | |
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