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Posez votre question Le sujet Suivre ce sujet une personne Familles rurales. | Thèmes abordés : Consommation | Bonjour, Ma fille de 10 ans a voulu que je l'inscrive à des cours de théâtre au sein de l'association "familles rurales". Au bout du 5 ème cours, elle n'a pas voulu y retourner. J'avais payé d'avance la totalité des cours ainsi que la carte d'adhésion (200€) pour l'année. J'ai envoyé un courrier pour demander le remboursement d'une partie de la somme, précisant que j'ai perdu mon emploi et que mes assédics s'élèvent à 733€/mois, donc situation difficile, car seule avec deux enfants. N'ayant pas reçu de réponse au bout d'un mois, j'ai téléphoné et une personne de l'association m'a répondu qu'ils ne remboursaient pas. Ai-je un recours ? Merci de me répondre. | | Chemin rural ou communal et drain Le mur nord de ma maison est bordé par un chemin en terre et cailloux.
rural ou communal, je ne sais ... toujours est-il qu'il borde des terrains san... Forum Baux ruraux En vue d'établir les fermages 2009-10, pouvez-vous m'indiquer les
taux à appliquer au revenu cadastral des parcelles louées bâties et non bâties? Forum Bail rural Peut-on surcoter un bail à long terme en fonction de sa durée:par exemple pour un bail de 25ans 9hl/ha 25% soit 11.25hl?
merci pour votre réponse. Forum Cr : code rural ou code de la route Sur un pv le gendarme a inscrit 412-6 du cr pour désigner l'infraction. mais cr signifie code rural ou code de la route.
peut-on contester l'infactio... Forum Cession de baux ruraux Ma belle-mère a cessé d'exploiter ses terres en 2003. elle a pu gardé 1 ha de terre mais elle en avait plus, des terres qu'elles louaient à sa mère. d... Forum | | 2 réponses | |
Bonjour,
Vous devez lire le contrat que vous avez signé au paiement de ces cours, il est peut être marqué que les cours n'étaient pas remboursables.
Michel Legalacte.fr - Site de téléchargement de documents juridiques
il y a 3 mois Merci pour votre réponse, j'ai effectivement signé des formulaires lors de l'inscription et du paiement, mais je n'ai pas eu de double ... il y a 3 mois |
Répondre au sujet Suivre ce sujet une personne Releve de forclusion sur code rural étant agriculteur je viens de recevoir un référé , mais posté a la mauvaise adresse ,donc en mon absence j'ai été condamné , j'ai contesté et demandé ... Forum Resiliation bail rural A tous,j'ai besoin d'aide concernant une affaire tres importante
je vous explique:ma grand-mere loue depuis plusieurs annees maintenant
une parcelle... Forum Merci de mettre un sujet clair et précis en évitant les termes génériques du type
« Urgent » ou « J’ai un problème »... Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si
vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu. Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair,
il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question.
Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple.
D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de
s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir
une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème,
cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences
personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça. Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été
fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message. | |
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