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Posez votre question Le sujet Suivre ce sujet une personne Abandon d usufruit | suite à une donation de nos parents (5 enfants) les 4 filles ont eu un terrain pour construire leur maison, le garçon avait eu la totalité des batiments + terrains en 1975. il y avait un usufruit jusqu'au déces des parents afin de ne pas trop déséquilibrer la donation-partage. le garçon a fait abandonner l'usufruit à ses parents en mettant une valeur completement sous évaluée afin dit il qu'il n'y ait rien à rapporter à la succession lors du deces des parents et ceci sans nous en avertir ; les filles, nous l'avons découvert sans que nos parents nous aient informés. je considère que sans ma signature l'acte de donation-partage est cassé car la condition de donation-partage est rompue : que dois-je faire afin de leur prouver que j'étais au courant de cet acte, dois-je faire enregistrer ou notifier auprès d'un tribunal cet abus et comment dois-je m'y prendre? ou bien, comme je l'ai récupéré au service des hypothèques et que je l'ai en main propre est-ce suffisant pour faire reévaluer la valeur des biens dont en découle l'usufruit lorsque nos parents seront décédés ; merci de votre éclairage | | Calcul rachat d usufruit Mon beau père m' impose un rachat d' usufruit suite au décès de ma mère alors qu il avait opté à l'époque pour le quart en pleine propriété et usufrui... Forum Abandon d eposte ? Voici mon problème :
a la suite d'un congé maladie d'une semaine, j'ai repris mon travail (lundi 9 mars 09) mais malheureusement je n'étais pas suffi... Forum Abandon d enfant La mere de fils ne donne plus de nouvelle depius 3 semaines elle vivait chez sa mere avec mon fils que faire maintenant dois je le recuper ou attendre... Forum | | Aucune réponse pour le moment |
Merci de mettre un sujet clair et précis en évitant les termes génériques du type
« Urgent » ou « J’ai un problème »... Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si
vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu. Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair,
il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question.
Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple.
D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de
s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir
une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème,
cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences
personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça. Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été
fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message. | |
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