Ajouter a vos favoris |  Conseillez à un ami |  Plan du site |  Connexion |  Flux RSS 
 
Devenir avocat partenaire
 
 Fiches pratiques 
 
 Modèles types 
 
 Jurisprudence 
 
 Codes et lois 
 
 Convention collective 
 
 Forum 
 
 Auto-Ecole 
 
 Tests code de la route 
 
 Avocat 
 
 Outils 
 
 Emploi Juriste 
 
 
 
 
Suivez nous sur
Retrouvez nous
sur Facebook
Signaler un problème
Posez votre question
Le sujet
Suivre ce sujet
une personne
Amande
Sujet initié par poblo, il y a 4 mois
Thèmes abordés :
Droit
hier la police municipale m'adresser un proces verbal de 90euro à telle le droit limitation de vitesse
 
 
Vous êtes membres ? Connectez-vous
A voir aussi
5
Forum
Amande la cause: une amie sur le guidon. à toute et à tous!j'ai 14 ans et j'ai pris une amie sur le guidon pour faire 100 mètre pour aller au terrain de foot. la gendarmerie m'a fait s...
Forum - Résolu par un avocat
Amande recus tardivement sans radar fixe ni arestation Je vient de recevoir un infraction comise il y a 3 mois sans avoir vu ni radar ni police il y a t'il une possibiliter de contester ?
Forum - Résolu par un avocat
Amande genants à un handicapé Ma fille est handicapé et n'a pas pu déplacer sa voiture pendant plus de 7 jours alors sa voiture est à la fourrière depuis 2 mois et elle a une amand...
Forum - Résolu par un avocat
Amande stationnement invalide Amande pour place invalideamande :00058008 0051461101 trésorerie : 030015 19 1 08 0334753 yannick lecomteje viens de recevoir une amande ...
Forum - Résolu
Fair trainer une amandes Je suis actuelment en periode probatoire juskau 11/01/2010 le 04/10/09 je me suis prendre au jumelle jai signé le pv en reconnaisant les faits!! jaime...
Forum - Résolu
1 réponse
0
+
-
Jérémy C. Avocat à la Cour
Titre
Intervenant régulier
messages
132
avis positifs
0
messages résolus
0
Bonjour,

La police municipale est tout à fait en droit de vous adresser un PV pour un dépassement de la vitesse autorisée.

Cordialement.
 
 
Vous êtes membres ? Connectez-vous
Répondre au sujet
Suivre ce sujet
une personne
Posez votre question
A voir aussi
5
Forum
3000 euros d'amandes pour stationnement A tous! voilà j'ai un gros problème en 2005 et 2006 j'habiter en plein centre ville et le peu de temp que je passait chez moi je devais payer pour me...
Forum - Résolu
Amande pour telephone au volant A tous ,ma copine a pris une amande pour téléphone au volant , l agent a marque uniquement sur le pv l immatriculation de la voiture , elle pa...
Forum - Résolu
Amande payer mais pas reçue par les services de polices ; mon ami c'est pris une amande le 18/09/2009 pour gêne a la circulation il a eu 22 euro a payer , il l'a eu en main propre . il était écrie qu'il ava...
Forum - Résolu
Amande Je voulais savoir si la langette d'un casque doit etre attaché obligatoirement et si l'on risque vraiment une amende?? merci d'avance pour votre repo...
Forum - Résolu
Amande Quel est le montant d'une amande pour depassement sans clignotant sur une ligne discontinue? et le nombre de point?
Forum - Résolu
Merci de mettre un sujet clair et précis en évitant les termes génériques du type « Urgent » ou « J’ai un problème »...
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
 
 
 
 
Vous êtes membres ? Connectez-vous