Bonjour,

Si à la fin des vacances avec vous, vous ne remettez pas l'enfant à l'autre parent, sans autorisation du juge, ce parent peut porter plainte pour enlèvement ou non présentation d'enfant.

Donc il est nécessaire d'informer le juge au plus vite de la situation.

La loi prévoit que les décisions qui concernent la résidence de l'enfant peuvent toujours être modifiées ou complétées à tout moment par le juge, afin de pouvoir tenir compte de l'évolution de l'enfant. (article 373-2-13 du code civil).

Cependant, la demande ne peut venir que des parents et jamais des enfants!

La loi autorise l'enfant concerné par le changement de résidence à être entendu par le juge. (article 388-1 du code civil).

Cependant, cette possibilité n'est offerte qu'aux enfants que la loi estime "capables de discernement" c'est à dire capable de faire des choix réfléchis et consciencieux . Généralement les juges estiment qu'à 13 ans un enfant est capable de discernement.

Toutefois, il est peu probable que le juge accepte de ne pas reconnaître au moins un droit de visite et d'hébergement à l'autre parent.

En effet, la loi considère que tout enfant doit pouvoir avoir des liens avec ses deux parents, donc les hypothèses dans lesquels un parent perd le droit de voir son enfant sont très rares et généralement il s'agit des cas de grave maltraitance.

Le dernier mot revient au juge, il prendra sa décision en fonction de ce qu'il estime être le mieux pour l'enfant.

Pour plus de renseignements par rapport à la garde des enfants après un divorce, vous pouvez consulter ce lien :
http://www.easydroit.fr/divorce/divorce-et-enfants/la-garde-des-enfants.htm

J'espère avoir répondu à votre question.