Ajouter a vos favoris |  Conseillez à un ami |  Plan du site |  Connexion |  Flux RSS 
 
Devenir avocat partenaire
 
 Fiches pratiques 
 
 Modèles types 
 
 Jurisprudence 
 
 Codes et lois 
 
 Convention collective 
 
 Forum 
 
 Auto-Ecole 
 
 Tests code de la route 
 
 Avocat 
 
 Outils 
 
 Emploi Juriste 
 
 
 
 
Suivez nous sur
Retrouvez nous
sur Facebook
Signaler un problème
Posez votre question
Le sujet
Suivre ce sujet
Caution voiture
Sujet initié par LL02, il y a 5 mois
Thèmes abordés :
Caution
nous avons versé une caution pour reserver une voiture mais mon mari a changé d'avis, quel sont nos droits en ce qui concerne la caution? peux t on la récuperer?

aucun bon de commande n'a été fait, il y a juste eu un accord oral
 
 
Vous êtes membres ? Connectez-vous
A voir aussi
1
Fiche Pratique
1
Forum
3
Modèle type
Caution pour achat occasion voiture Je ne souhaite plus acheter cette voiture d'occasion... jai signé aucun document de quoique ce soit mais!! laissé un chèque de 1000 euros de caution,...
Forum
1 réponse
+1
+
-
Michel LegalActe
Titre
Conseiller
messages
467
avis positifs
76
messages résolus
31
Vous devez regarder votre contrat ou votre bon de commande, car c'est ce qui décide si c'est remboursable ou non, mais j'ai bien peur pour vous que vous perdiez votre acompte en cas de refus d'acheter.

Michel
Legalacte.fr
 
 
Vous êtes membres ? Connectez-vous
Répondre au sujet
Suivre ce sujet
Posez votre question
A voir aussi
2
Forum
3
Modèle type
Caution non rendu Je me permet de venir vous posez ma question, car je ne sais comment résoudre mon litige.j'ai rendu mon logement en aout 2009. 2 mois après, j'ai ...
Forum
Caution non rendu J'ai occupé un studio non meublé à tarascon (13) du 21/08/2010 au 05/11/2010.signature du bail le 21/08/2010 avec 1 mois de caution, 470 euros. ...
Forum
Merci de mettre un sujet clair et précis en évitant les termes génériques du type « Urgent » ou « J’ai un problème »...
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
 
 
 
 
Vous êtes membres ? Connectez-vous