Bonjour,
Oui, vous pouvez vous opposer a la vente sauf si la propriété du logement lui est attribuée au titre de
la prestation compensatoire.
C'est a dire que la somme que vous lui devez a titre de
prestation compensatoire (pour compenser la différence de vos revenus pendant le mariage et lui garantir son niveau de vie suite au divorce) prend la forme d'un abandon de bien (article 274 2º du Code civil).
Et en pratique uniquement si l'occupation du logement vous est attribuée par le
juge, c'est a dire en pratique si vous avez la garde d'enfant mineur, ou si vous avez le plus de mal a vous reloger.
Le juge pourra alors interdire la vente pendant une période de 5 ans maximum.
Si ce n'est pas le cas en revanche alors votre épouse pourra faire part de son intention de vendre au
notaire.
Le notaire vous informera de son désir de vendre, vous aurez alors 3 mois pour lui répondre.
En cas de refus de votre part ou de silence, il dressera un procès verbal de difficultés.
Alors munie de ce procès verbal de difficultés et de votre
jugement de divorce, votre ex pourra agir en justice pour obtenir la vente forcée du
bien immobilier, cette vente se fera aux enchères publiques ce qui n'est pas une bonne solution pour en tirer un juste prix.
Il est alors plus avantageux pour vous de racheter sa part du bien si elle souhaite le vendre.
Je vous invite a consulter ce dossier sur le sort du patrimoine commun des époux suite au
divorce :
http://www.easydroit.fr/divorce/l-apres-divorce/le-sort-du-patrimoine.htm Adrien C.
