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Posez votre question Le sujet Suivre ce sujet une personne Droit de passage | Thèmes abordés : Les voisinsDroit | Bjr, Cela fait environ40 ans que nous avons un droit de passage sur l'extremité en pointe de l'allée de notre voisine avec accès directe sur la route. L'allée de notre voisine fait 2 mètres de largeur sur 50 mètres de longueur. Il n'ya aucune gène pour elle, que faudrait il que nous fassions pour être assurés de la continuité de ce droit. En fait il y'a un nouveau propriétaire (arrivé recemment)qui est beaucoup moins conciliant que le précédent.Nous lui avons proposé de lui acheter la pointe de son allée qui ne lui serta absolument à rien mais il refuse. | | Droit de passage J'aimerais savoir qu'elles sont mes droits en tant que propriétaire d'une maison qui en retrait par rapport à la rue et que mes deux voisins de chaque... Forum Droit de passage Mon voisin veux me laisser un droit de passage que j ai depuis 12 ans , il veux le faire notarier , mais si l autre voisin cvient a construire un mur ... Forum Droit de passage J'ai acheté une maison possédant deux portes d'entrée. la première et principale entrée donne sur la rue. la seconde entrée donne sur une petite cour ... Forum Droit de passage Ma voisine à un droit de passage qu'elle a fermé en le clôturant avec un muret et du grillage. elle a fait en parallèle un chemin donnant accès à sa m... Forum Droit de passage Depuis toujours j'ai l'acces direct a la plage en face de chez moi , une habitation est actuellement en construction me bouchant completement la vue s... Forum | | 1 réponse | |
Bonjour, Vous dites avoir un droit de passage, mais de quel type ? Acté, du père de famille, autre ? Pour quelle raison existe t-il ? Désenclavement, autre ?
il y a 6 mois |
Répondre au sujet Suivre ce sujet une personne Droit de passage Je suis propriétaire depuis un peu plus d'un an.
je suis en litige avec mon voisin. en effet celui-ci me refuse le droit de passage car il estime que... Forum Droit de passage Nos voisin ont une entrée par un porche qui donne sur une rue étroite.
ils ns assignent au tribunal pour avoir un droit de passage sur notre proprié... Forum Droit de passage Je suis propriétaire, j'ai un droit de passage ma maison étant au fond,j'ai appellé la police pour nuisances, un chien catégorie1 dans l'allée, et bie... Forum Droit de passage En ce moment je loue une maison sur un terrain.il ce trouve qu'il y a une autre maison derriere celle que je loue sur le meme terrain.ni habité ni lou... Forum Droit de passage J'ai acheté une maison il y a 12 ans, pour laquelle j'ai un droit de passage chez le voisin, pour aller sur mon terrain qui est enclavé. jusqu'ici tou... Forum Merci de mettre un sujet clair et précis en évitant les termes génériques du type
« Urgent » ou « J’ai un problème »... Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si
vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu. Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair,
il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question.
Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple.
D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de
s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir
une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème,
cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences
personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça. Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été
fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message. | |
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