Bonjour,
le harcèlement moral se définit par plusieurs critères.
Il doit porter atteinte au droit et à la dignité du
salarié. Il doit altérer votre santé physique ou mentale. Il doit compromettre votre avenir professionnel.
Il y a plusieurs faits pouvant constituer un harcèlement moral : par exemple des sanctions injustifiées, des reproches incessants, des insultes, un dénigrement systématique, des contrôles injustifiés, des modifications de vos conditions de travail très désagréables (dans un bureau à part, sans fenêtre avec une lumière glauque par exemple).
Ces faits doivent être répétés.
Au niveau des preuves, il vous suffira de prouver des éléments de faits permettant de présumer l'existence d'un harcèlement. Y a-t-il des témoins du harcèlement prêts à témoigner? Des écrits pouvant le prouver? Des représentants du personnel?
Si vous parvenez à prouver ce harcèlement, vous pourrez rompre votre contrat en imputant la rupture à l'employeur, ce qui s'analysera comme un
licenciement sans cause réelle et sérieuse. Dans votre cas, vous aurez droit à au moins six mois de salaires d'indemnités.
Vous avez réagi à une dénonciation calomnieuse, vous semblez subir un harcèlement moral : votre employeur a manqué à ses obligations légales. Devant les Prud'Hommes, il semble difficile pour lui de plaider la faute grave si vous pouvez établir vos dires.
Lors de
la procédure de licenciement, vous aurez droit au soutien d'un conseiller lors de l'entretien de
licenciement, cela vous a-t-il été indiqué?
Sur le harcèlement :
http://www.easydroit.fr/droit-du-travail-droit-social/La-vie-au-travail/Le-harcelement-au-travail.htm Sur la
procédure de licenciement :
http://www.easydroit.fr/droit-du-travail-droit-social/Le-regime-du-licenciement/La-procedure-de-licenciement.htm En espérant avoir pu aider,
Johan.