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Non paiement d'une facture / droist intellectuels
Sujet initié par Jim22, il y a 7 mois
Thèmes abordés :
Site internetTemps de travailDroit
Bonjour,

Je suis autoentrepreneur en tant que graphiste, et j'ai actuellement un soucis avec mon premier client.
Etant encore novice dans le monde de l'entreprise je réalise que je n'ai peut être pas tout envisager c'est pourquoi je me tourne vers vous.
J'ai réaliser pour une entreprise un Logo, des cartes de visites, des flyers ainsi qu'une bannière publicitaire (internet).
Tout mes échanges avec l'entreprise furent en parie pas e-mail, dont tous mon travail envoyer par fichier PDF ou megauploaud.
Au départ le prix de tout ce qui est mentionné ci dessus était conclu pour une somme de 450e (ce qui est plus que raisonnable contrairement à une entreprise de communication)
seulement l'entreprise m'a demandé à plusieurs reprise diverses modifications et surtout j'ai été obligé pour une partie de tout recommencer car l'entreprise avait changer de numéros de téléphone. Aussi pour le temps de travail que j'ai repasser ainsi que toutes les autre modifications, ma facture s'élève à 600e.
Seulement voila, la dite facture fut envoyer par mail à la date du 5 Juillet 2011 payable jusqu'au 5 Août 2011 avec pour précision une majoration pour temps de retard.
Or nous somme aujourd'hui le 5 Octobre 2011 et ma facture n'est toujours pas honorée.
Mi Août l'on m'a dit que le directeur était en vacances, depuis Septembre impossible de joindre quiconque en dehors de la secrétaire. J'ai laisser des messages a transmettent, envoyer des e-mail mais aucune réponse.
De plus je me suis aperçu que non seulement sur leur site internet mais également en communication visuel ils se permettent d'utiliser mon travail qui n'a toujours pas été payer.
Je ne peut me permettre d'aller en justice faute de moyen et également d'une erreur de ma part ou je n'ai pas fait signer de BON POUR ACCORD. Quels recours puis je avoir non seulement pour espérer être payer et surtout quels droits ai-je sur mes travaux que j'ai crées et qu'ils utilisent.
Dans l'hypothèse ou je n'ai pas possibilité d'obtenir gains de cause pour être rémunéré ai-je un droit de récupérer mes projets et de leur interdire de s'en servir faute de propriété?

Je vous remercie d'avance de prendre en compte ma demande.
Dans l'attente d'une réponse et aide de votre part.
 
 
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