Tout d'abord comme vous êtes en
garde alternée, vous ne pouvez bien entendu pas emmener l'enfant, ce serait commettre un délit d'enlèvement d'enfant.
Il vous faut alors soit vous mettre d'accord entre vous deux parents, par convention écrite et signée de votre main sur lequel de vous deux aura la
résidence habituelle de l'enfant.
Si vous décidez que c'est vous, alors nécessairement votre ex sera informée de votre déménagement mais vous devrait également lui communiquer la nouvelle adresse au plus tard un mois après le déménagement et nécessairement prévoir un
droit de visite et d'hébergement.
Si c'est elle alors pas de problème, vous pouvez prévoir dans cette même convention votre
droit de visite et d'hébergement.
C'est seulement si vous ne parvenez pas a vous mettre d'accord sur ces différents points que le recours au juge sera indispensable.
Il vous faudra saisir le JAF du TGi dont dépend votre lieu de domicile (puisque c'est vous qui déménagez) par LRAR, sans recours a un avocat en lui exposant la situation et en lui demandant de se prononcer sur la résidence habituelle de l'enfant et sur le droit de visite et d'hébergement de l'autre parent.
Sachez que pour des raisons pratiques (éloignement géographique, scolarité de l'enfant) la garde alternée ne sera plus possible, la résidence habituelle de l'enfant devra être fixée pour l'un ou l'autre des parents, le droit de visite et d'hébergement sera en tout état de cause, 1 we sur 2 et la moitié des vacances scolaires.
Adrien C.
