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Mon grand pere chedouba arezki je voudrais savoir sais il est affelie Posée par hoho80, il y a 2 secondes dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1 vue Je veut savoir sais mon grand pere chedouba arezki ne en 1913 a dopuar akbile djurdjura encien combattant et affelie... Répondre |
Autorisation de travail Posée par Inconnu, il y a 59 minutes dans Travail 2 réponses dont la dernière il y a 3 minutes par Inconnu - 76 vues Madame, monsieur, je me permets de vous écrire pour solliciter votre avis et vos conseils concernant ma situation en tant qu'étudiant étranger en france, actuellement en contrat d'alternance. je suis de nationalité... Participer |
Solde tout compte (démission) Posée par Caccia, il y a 5 minutes dans Travail Aucune réponse pour le moment - 7 vues J'ai démissioner de mon travail de cuisiniste et apres preavis d'1 mois j'ai effectuer mon dernier jour de contrat le 01/03/24. ce jour j'ai vu mon employeur pour lui rendre les équipements prété pour... Répondre |
Accusé à tort de violences conjugales Posée par Justement, il y a 2 heures dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 5 minutes par Justement - 139 vues Le 7 novembre 2023, mon épouse avait entrepris depuis le mois de septembre des travaux de détapissage , de peinture primaire et de tapisserie au moment où mes deux fils 21 et 25 ans allait aider leur mère pour commencer à tapisser... Participer |
Date de convocation préalable Posée par Olivier, il y a 1 heure dans Travail 3 réponses dont la dernière il y a 8 minutes par Maître BOU-OU - 112 vues Je suis convoqué à un entretien préalable en vue d'un licenciement économique le vendredi 29 avril 2024 à 9 heures. le vendredi 29 avril n'existe pas (c'est où le vendredi 26 avril ou le lundi 29 avril) la... Participer |
Changement de statut Posée par Ange, il y a 9 minutes dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 9 vues Je suis mariée à un allemand, nous vivons à la frontière du côté français, j'ai un titre de séjour vie privée et familial parent d'enfant français. je voudrais changer de statut. est possible d'être mariée à un... Répondre |
Refus transfert de siège car statuts non conformes Posée par MelleD, il y a 4 jours dans Sociétés 7 réponses dont la dernière il y a 9 minutes par MelleD - 702 vues J'ai un souci dans le transfert du siège social de ma sci : il m'est refusé par le greffe de ma nouvelle ville car la société est à capital variable, or les statuts ne comportent pas les mentions semble-t-il obligatoires... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Prestataire de service Posée par Dedeecs, il y a 52 minutes dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 12 minutes - 76 vues Notre ancienne présidente a mis en place une prestation de service (cours de dessin) au sein de notre association. c'est elle même qui assure encore aujourd'hui cette prestation. je crois qu'elle a bien profité de son rôle de... Consulter la réponse deMaître AKADAR |
Réception tacite Posée par SofiaaFAD, il y a 12 minutes dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 18 vues Je me demande si le constructeur peut me contraindre à une réception tacite suite à des travaux supplémentaires que j'ai financés. j'avais discuté de ces travaux avec le chef de chantier qui les a acceptés verbalement et... Répondre |
En attente de mon titre de séjour Posée par Ali_M, il y a 14 minutes dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 20 vues Ma famille et moi-même avons obtenu de l'ofpra le bénéfice de la protection subsidiaire depuis septembre 2022. je suis toujours en attente de mon titre de séjour définitif auprès de la préfecture du tarn. nous avons des titres... Répondre |
Changement d’adresse renouvellement titre de séjour Posée par Mos, il y a 15 minutes dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 22 vues J’ai fait une demande de renouvellement de mon titre de séjour pluriannuel sur le site anef le 20 novembre 2023 mon titre a déjà expiré depuis le 23 décembre dernier, je viens de déménager j’ai changé de département que dois-je... Répondre |
Demande de renouvellement titre de séjour étudiant Posée par Étudiant, il y a 1 heure dans Droit des étrangers 1 réponse, il y a 16 minutes par Maître YAZDI - 116 vues Je suis étudiant étranger ( algérien ) je suis arrivé en france le 31/08/2021 première année en licence staps qui s’est très mal passé j’ai dû refaire l’année qui s’est mal passé aussi mais pas autant que la première je me suis... Participer |
Litige propriétaire. Posée par Filipe, il y a 50 minutes dans Famille & Personnes 6 réponses dont la dernière il y a 23 minutes par Filipe - 67 vues Hier j ai signer l'état des lieux de sortie avec ma propriétaire. aujourd'hui elle me demander le pont de livraison de ma facture d électricité pour remettre l électricité a son nom . a t elle le droit ? suis je obliger... Consulter la réponse deMaître AKADAR |
Problème de voisinage Posée par Elryk, il y a 37 minutes dans Famille & Personnes 2 réponses dont la dernière il y a 25 minutes par Maître YAZDI - 52 vues Ma compagne et moi somme locataire d'un appartement, nos voisin de palier son propriétaire de leur appartement, cela fait plusieurs semaines qu'ils glissent des lettres nous informent d'une mauvaise odeur provenant... Consulter la réponse deMaître AKADAR |
Refus des enfants et contrainte physique Posée par Véronique, il y a 17 heures dans Divorce 3 réponses dont la dernière il y a 31 minutes par Véronique - 278 vues Je suis séparée du père de mes 2 garçons de 14 et 16ans. malgré leur demande de garde libre défendue par une avocate, leur père a obtenu un we sur 2 et la moitié des vacances. mais ça fait plus de 2 mois qu’ils refusent d’y aller... Compléter |
Le testament que ma mère a écrit sera t il toujours valable Posée par Vivy78, il y a 13 heures dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 34 minutes par Vivy78 - 501 vues Ma mère a fait un testament expliquant qu elle m avait donné un appartement de 150000€ et en contrepartie elle a versé à mon frère la somme de 800€ tout les mois pendant 18 ans.mon frère vient de décédé , il a 3 enfants , est ce que... Participer |
Garde d enfants Posée par FASH, il y a 36 minutes dans Famille & Personnes Aucune réponse pour le moment - 47 vues Je suis marier mais separer depuis 19 mois j ai un enfant elle veux pas me le donner en pretextant que j habite chez mon frere... Répondre |
Chauffage local commercial Posée par veromayl, il y a 53 minutes dans Bail commercial 1 réponse, il y a 37 minutes par Maître YAZDI - 65 vues Est-il obligatoire d'installer un chauffage dans un local commercial, classé erp 5 svp ? j'ai 2 sons de cloche, et je ne trouve aucun texte officiel à ce sujet. merci beaucoup :)... Participer |
Etranger voulant voyager vers le maroc avec titre de séjour français. Posée par Han, il y a 56 minutes dans Droit des étrangers 1 réponse, il y a 37 minutes - 78 vues S'il vous plait, je suis étrangère et j'ai un titre de séjour français. je souhaite voyager vers le maroc, est ce que j'ai besoin d'un visa pour y aller ? de plus mon passeport est togolais et toujours valable... Consulter la réponse deMaître AKADAR |
Pour obtenir une copie du divorce Posée par KATH57, il y a 49 minutes dans Divorce 1 réponse, il y a 46 minutes par Maître DE VILLELE - 68 vues A partir de quel moment le divorce est-il considéré comme ancien ? le mien a été prononcé en date du 07 décembre 1999 par le tgi de caen donc je pense que c est au service des archives du calvados que je dois m'adresser? par... Participer |
Divorce Posée par Pat, il y a 1 heure dans Divorce 2 réponses dont la dernière il y a 46 minutes par Maître FAJON - 135 vues Voilà depuis plus ou moins 10 ans ma femme ne veut plus avoir de rapports sexuel. j'ai un mal être suite à cela, peu ton divorcé suite à sa,merci pour votre compréhension... Participer |
Succession grand mère paternelle après renonciation succession paternelle Posée par Hervé, il y a 1 heure dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 52 minutes par Hervé - 110 vues J’ai procédé à une renonciation de succession au décès de mon père. ma grand mère maternelle, dernière vivante, est décédée après. le trésor me sollicite pour règlement de dettes de mes grands parents paternels. la renonciation... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Carte résident 10 ans - accord franco tunisien Posée par Rimapa, il y a 1 heure dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 76 vues Je me tourne vers vous pour obtenir des éclaircissements sur le renouvellement de mon titre de séjour en france. après un stage de neuf mois en 2021, suivi d'un retour en février 2022 avec un titre de travailleur... Répondre |
2 conventions de stages successives Posée par Aurelien56, il y a 1 heure dans Travail Aucune réponse pour le moment - 84 vues Je me permets de vous contacter puisque je suis dans une situation plus qu'épineuse. en effet, je compte réaliser un stage de 6 mois à compter du 1 juillet 2024. cependant, le problème de celui-ci est qu'il... Répondre |
Salaire minimum pour renouvellement de titre de séjour Posée par Amina, il y a 1 jour dans Droit des étrangers 2 réponses dont la dernière il y a 1 heure par Amina - 329 vues J'ai 2 questions s'il vous plaît 1. est-il vraiment obligatoire d'avoir le salaire minimum de 1.5 fois le smic pour le renouvellement de son titre de séjour avec un diplôme de master ? 2. est-ce que les autres... Consulter la réponse deMaître DIARRA |
Saisie attribution Posée par Lydie, il y a 15 heures dans Banque et crédit 9 réponses dont la dernière il y a 1 heure - 435 vues J'ai eu un blocage saisie attribution sur mon compte le 10/04/2024 le 15 avril une main levée j'ai reçu une lettre de sinequae il paraît une dette passée en. justice en 1994 à compiègne je n'habitant plus dans... Consulter la réponse deMaître YAZDI |
Comment porter plainte contre sa mère ? Posée par Sansan, il y a 18 heures dans Famille & Personnes 6 réponses dont la dernière il y a 1 heure par Maître BENOIT - 323 vues Ma mère me menace et me rabaisse car je ne vais pas dans son sens, nous n'avons pas la même vision des choses sur la vie et cela part très souvent dans une dispute fortement mauvaise. elle me menace de m'enlever mon fils... Participer |
Respect de convention d'honoraires d'avocat Posée par MattM, il y a 14 heures dans Banque et crédit 2 réponses dont la dernière il y a 1 heure par MattM - 265 vues Suite à un contentieux avec une banque, j’ai fait appel à un avocat. j’ai signé une convention d’honoraires prévoyant notamment un tx horaire de 300e ht, mais que "certaines prestations pouvaient faire l’objet d’un forfait, établit... Participer |
Arrêt de travail après rupture conventionnelle Posée par Sarah, il y a 1 heure dans Travail 1 réponse, il y a 1 heure - 112 vues J'ai signée une rupture conventionnelle,qui est court (12/04/2024) suite à beaucoup de pression de mon employeur mon médecin me prescrit un arrêt . aura t'il un impact sur mon salaire du mois de mai 2024 merci de vos... Consulter la réponse deMaître BOU-OU |
Absorption d asl Posée par RATABOU, il y a 1 jour dans Immobilier 2 réponses dont la dernière il y a 1 heure par Maître BENOIT - 230 vues Nous sommes dans un domaine privé régi par une afl composé d'asl des différents lotissements qui composent le domaine. la particularité c'est que dans mon lotissement, il y a 3 asl à savoir: a) asl a qui englobe une partie des... Participer |
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