Bonjour,
à la date anniversaire de votre OQTF (novembre 2009)vous pourrez sans risque vous présenter à la préfecture pour faire une nouvelle demande de titre. avant cette date c'est risqué. On peut vous interpeler à la préfecture et vous placer en rétention. vous ne pourrez pas aller devant le juge administratif pour contester votre retour forcé ATTENTION! Pour votre prochaine demande,
vous vous appuierez sur l'article L. 313-7 du code des étrangers
"I. - La carte de séjour temporaire accordée à l'étranger qui établit qu'il suit en France un enseignement ou
qu'il y fait des études et qui justifie qu'il dispose de moyens d'existence suffisants porte la mention « étudiant
». En cas de nécessité liée au déroulement des études ou lorsque l'étranger a suivi sans interruption une
scolarité en France depuis l'âge de seize ans et y poursuit des études supérieures, l'autorité administrative
peut accorder cette carte de séjour sans que la condition prévue à l'article L.311-7 soit exigée et sous réserve
d'une entrée régulière en France.
La carte ainsi délivrée donne droit à l'exercice, à titre accessoire, d'une activité professionnelle salariée
dans la limite de 60 % de la durée de travail annuelle."
tout particulièrement la partie écrite en rouge.
JM

le delai d'un an pour refaire une demandde de séjour il est toujours le même lorsque vous avez contexté cette decision devant le tribunal administratif ou le delai d'un an cours à la notification du tribunal administratif

alor kel es ta situationn aujourdhui car sui dans le même cas que toi???

Bonjour

C'est avec une grande joie que je m'adresse a votre attention, dont Je souhaiterais votre aide pour tenter d'éclaircir ma situation .
En fait, je voudrai savoir s'il y a une possibilité d'obtenir le titre de séjour vie privée familiale ou autres.? Et, s'il y a une loi ou circulaire qui évoque ma situation;
Je vous explique rapidement ma situation. Je suis étudiant étranger (algérien) depuis 7 ans en France (2003) . J'ai eu une maitrise , un Master II et actuellement je suis en doctorat. Mon titre est en cours de validité, jusqu'à novembre.
En outre je dispose des attaches familiales (père et sœur).
Je travaille dans deux endroit diffèrent à temps partiel. (une situation particulière aussi, puisque je travail sans autorisation du DDPFT, et je n'ai pas le droit de travailler dans deux endroits.)
je réside dans un F2 seul a mon nom .
En effet, au cours de cette semaine, j'ai retiré un dossier de demande de titre de séjour. Mais j'ignore lors d'une éventuelle demande ( si j'ai le droit déjà???) , si je n'ai pas de risque en ce qui concerne le changement de statut d'étudiant à vie privée familial?

Je vous remercie en avance pour votre aide

J'espère que vous avez fait appel contre cette décision, je sais qu'on ai au mois d'aout...mon message ne sert à rien, mais la première chose à faire c'est l'appel...beaucoup de justificatifs sont admis et bien reçu...quelques jeux de mots, le juge sera de votre coté, pour deux échecs consécutifs on devrait même pas vous refuser le renouvellement du TS....sauf si vous étiez absent aux examens sans justificatifs réels là ça coince.

bonjour,
je vois que je suis un peu dans la meme situation,en effet,je suis etudiant etranger en france depuis 2008,aprés deux redoubllements en master 1(ma premiére année en fr 2008/2009,et ma deusiéme année universitaire 2009/2010 8.50 de moyénne la premiére,et 9.90 la 2eme),la je dois demander le renouvellement du titre de sejour(donc pour la 3eme foie),avec une reinscription pour la 3eme f master,si le doyen de la faculté me l'accorde(car j attend sareponse),ou bien avec une inscription dans un autre master 1 dans une autre université donc autre ville,toujours dans le droit,mais pas la meme spécialité que le precedent...
je voudrai savoir si il y'a un risque de reffus ou pas? sachant que je suis tres stressé,,
je vous remercie d'avance pour la reponse

Bonjour
C'est une situation fréquente, la circulaire sur laquelle se basent les préfectures date de 2002 et modifiée en 2008, donne la possibilité au retrait du titre de séjour au bout de deux échecs consécutifs. Cette régle n'est pas appliquée d'une façon systématique. Dans votre cas, il apparait que vous avez quand même progréssé et vous manque pas grand chose pour valider votre M1. Les refus sont très rares dans votre situation sauf si, vous n'avez pas assisté au TD, vous avez raté des examens , donc si vous justifié d'une bonne assuiduité aux TD et avez passé tous vous examens il y a rien à craindre. Il faut toutefois éviter les changement d'orientation ou d'université ce qui vous obligera à apporter des explications claires sur ces changements, attend ta dérogation pour une 3ème inscription et refait la même procédure que les années passées. Tenez nous au courant de la suite

bonjour,merci beaucoup pour la réponse,je suis moin stresse la,vu que si j ai la repense pour la demande de dérogation,il n y aura pas de souci,,,et pour l assiduité j ai déjà l attestation,sauf que ce n est pas précise ni cour ni Td,bien que j ai aucune absence....merci encore et je vous tien au courant pour la suite

Bonjour
La même circulaire précise justement que si ce n'est pas possible de vérifier la présence aux cours et TD (Si ce n'est pas obligatoire) les relevés de notes indiquerons si l'étudiant a passé ses examens. Dans l'attestation d'assiduité, il mettent pas les cours et les Td juste que vous étiez inscrit et suivi vos cours au sein de la faculté. et si vous avez la possibilité d'avoir une attestation de présence aux TD (faite par le chargé TD ça aide toujours) sinon si ta une note TD dans le relevé de note c'est bon, car si on est pas présent aux TD on a un Zéro :-) Bon courage