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Posez votre question Le sujet | Thèmes abordés : Code de la routePermisSuspension du permisLe permis de conduire | quel est la sanction prévue et le montant de l'amende pour un refus d'obtempérer | | Refus obtemperer booster 50cm3 Je vais bientot passer au tribunal pour un refus ,dobtempérer en
booster 50c, qu'est ce que je risque sachan qu'a ld date des faits j'etais sans per... Forum - Résolu par un avocat Refus obtemperer Mon fils de 20 an reparait le booster de sa s?ur elle a emporter le casque voulant l'essayer la police a ce moment arrive avec une voiture banalise n... Forum - Résolu par un avocat Forum - Résolu par un avocat Refus d’obtempérer, que faire? Le lundi 14 mars, j'ai été convoqué par la police pour un refus d’obtempérer. j'y suis aller.
les faits reprocher serait donc : le 10 janvier 2010, s... Forum - Résolu par un avocat | | 2 réponses | |
| Titre Conseiller essentiel |
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1 mois de retrait et 300 euros d'amende plus frais de tribunal (90) plus honoraires d'avocat (300)
il y a 2 mois |
Répondre au sujet Posez votre question Refus d obtemperer J ai un casier judiciaire je suis accusé de refus d obtemperer alors que je n ai pas compris l ordre et que je n avais commis aucune infraction. qu es... Forum Refus d obtempéré avant jugement Ma concubine a quitter le domicile en prenant les enfants en pleine nuit pendant mon travail.
on est pas marier elle a radier les enfants de l ecole ... Forum Refus d obtemperer Je roulais en voiture en agglomeration vers 16h avec mon fils de 3 an a l arriere l orsque j ai appercu au loin sur la chaussee un homme me faire des ... Forum - Résolu par un avocat Refus d'obtempérer . Quelles sont les peines encourues pour un simple refus d'obtempérer, menant à une course poursuite ? Forum - Résolu par un avocat Délit de fuite/refus d'obtempérer J'aimerais savoir s'il y a un délai pour que les forces de l'ordre se présente au domicile ou envoie une convocation dans un cas de refus d'obtempérer... Forum - Résolu Merci de mettre un sujet clair et précis en évitant les termes génériques du type
« Urgent » ou « J’ai un problème »... Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si
vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu. Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair,
il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question.
Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple.
D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de
s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir
une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème,
cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences
personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça. Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été
fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message. | |
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