Bonjour à tous,
Voilà ma situation. Je suis passé en
conciliation au début du mois de mars et j'attends l'ONC pour pouvoir enchainer sur l'assignation et surtout le projet de partage chez le
notaire.
En attendant, je m'inquiète grandement concernant le montant de la soulte dû à Madame pour le domicile conjugal.
Alors, celui-ci a été construit il y a 3 ans sur un terrain appartenant à mon père, donc la maison devient bien propre, et bien sûr je dois récompense à mon épouse. Il faut savoir que pour diminuer le coût de construction de la maison, mon épouse a monté une entreprise en batiment, embauché des maçons pour faire la maison, donc à prix réduit.
Elle a demandé une expertise de la maison, qui a conclu, non pas à une estimation "fixe" de la maison, mais à une "fourchette" d'estimation, mettant en évidence le gain généré par la "participation active" de mon épouse à la réalisation des travaux.
Pour faire simple, nous avons emprunté 90.000 €, remboursé jusqu'à présent près de 14.000 € (intérêts compris), ce qui reste un capital dû à la banque de 80.000 €. La somme des échéances restantes s'élèvent à 120.000 €.
L'expert estime la maison entre 120.000 € ("coût de revient réel" selon l'expert) et 160.000 € ("prix entreprise").
* La vision de Madame :
1- Elle me réclame la différence de ces 2 valeurs, soit 40.000 €. Elle doit considérer cela comme un apport personnel, une sorte de bien propre. Bref, je pense qu'elle délire.
2- En plus, elle réclame la moitié du remboursement déjà effectué, à savoir : 14.000/2=7.000 €.
Soit soulte = 47.000 €.
* Ma vision :
1- Je ne nie bien-sûr pas le bénéfice réalisé par cette méthode (entreprise personnel). Cependant, il me semble que la soulte devrait plutôt se calculer par division de la différence entre la valeur de la maison et le passif. Voici donc mon premier problème : quelle valeur de la maison le notaire va-t-il retenir ? Je demande votre avis sur cette question.
Ensuite, si par exemple on se base sur une valeur médiane, soit 140.000 €.
Pour le calcul de la soulte, dois-je tenir compte des intérêts du passif, ou seulement du capital dû ?
Autrement dit, devrais-je payer :
1- (140.000-120.000)/2= 10.000 €
OU
2- (140.000-80.000)/2= 30.000 €
Voilà les deux problèmes auxquels je suis exposé. J'ai fouillé le forum et n'ai pas trouvé de réponse. Merci de prendre le temps de me lire.
