Bonjour,

je vous conseille de saisir le Conseil de Prud'hommes. Cela a affecté votre santé physique et psychique, ce n'est pas une situation anodine.

L'article L.1154-1 du Code du travail prévoit un régime probatoire favorable pour le harcèlement : vous devez établir des faits de nature à permettre de présumer l'existence d'un harcèlement. C'est-à-dire que vous devez prouver des faits répétés, des faits qui ont pour objet ou pour effet de dégrader vos conditions de travail et qui ont pour conséquence d'altérer votre santé physique ou mentale (pour paraphraser l'article L.1152-1 du Code du Travail définissant le harcèlement). Les attestations de vos collègues, mais surtout les constatations de votre médecin attestant de la dégradation de votre santé sont de nature à établir ces faits.

Après, ce sera à votre employeur de prouver que tout ceci n'est pas du harcèlement mais était justifié par des éléments objectifs étrangers à tout harcèlement.

Je vous conseille d'utiliser ce qu'on appelle une prise d'acte. C'est une démission contrainte, qui peut avoir les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse si elle est justifiée. Votre employeur vous devra alors au moins 6 mois de salaire si vous avez une ancienneté minimale de 2 ans et que vous travaillez dans une entreprise de plus de 10 salariés. La prise d'acte peut être justifiée par des faits de harcèlement moral, mais aussi par des heures supplémentaires non payées...

En bref, rapprochez vous d'une organisation syndicale ou d'un avocat spécialiste, constituez votre dossier, et allez voir le greffe du Conseil de Prud'hommes du ressort de votre lieu de travail (ou un autre si ça vous arrange, votre avocat vous précisera le Conseil compétent et s'occupera des formalités lui-même si vous le prenez tôt), le greffier vous fera remplir un formulaire pré-rédigé.

Plus d'infos sur la prise d'acte : http://www.easydroit.fr/droit-du-travail-droit-social/Le-regime-de-la-demission/La-demission-contrainte.htm

Bien à vous,

Johan