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Est-ce que ma r.c. "marchera"?
Sujet initié par poutchou1, il y a 9 mois
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mons fils 17 ans a voulu essayer le 4x4 dans le chemin privé d'un ami et il s'est planté dans un rocher créant des dégats materiels- que dois-je faire ?
 
 
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ptitefleur2011
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Bonjour,
ON peut considérer qu'il s'agit d'une conduite "à l'insu" de son propriétaire.
2 points :
- les dommages aux 4X4 sont couverts par la garantie Dommages du contrat du véhicule et non par la RC habitation (pas de recours entre parents et enfants vivant sous le même foyer)
- les dommages aux biens appartenant à votre ami : prise en charge au titre de la garantie RC du véhicule.
Dans les 2 cas, application malus.
 
 
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janus2fr
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Bonjour,
C'est pas très clair.
A qui est le 4x4, à vous ou à l'ami ?
Les dégâts en question sont sur le véhicule, sur la propriété de l'ami, aux deux ?
 
 
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poutchou1
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le 4x4 est a l'ami en question sur son chemin privé, il l a utilisé a son insu : grosse betise.....
 
 
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ptitefleur2011
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ha, j'avais pas compris que la 4X4 était à l'ami. Merci janus d'avoir pensé à poser la question.

Ben, ça change pas :
- dommages au véhicule pris en charge au titre de la garantie Dommages du véhicule (franchise et malus).
- pas de prise en charge au titre de la RC vie privée des parents, car l'assurance vie privée exclut l'usage d'un véhicule.

t'es d'accord janus ?
 
 
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poutchou1
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merci mais je ne comprends pas très bien ..cela veut dire que mon assurance en temps que parents du jeune ne prend pas en charge les dégats ? et que c'est le proprietaire qui est penalisé , !!!
 
 
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ptitefleur2011
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Reprenez les termes de votre contrat habitation.

Généralement, le contrat habitation exclut l'usage d'un véhicule à moteur faisant l'objet d'une obligation d'assurance.

Dès lors que les dommages sont liés à l'usage d'un véhicule, c'est l'assurance Dommages dudit véhicule qui entre en jeu.
 
 
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janus2fr
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Oui, je suis d'accord avec ptitefleur, votre RC ne couvre pas (normalement) l'usage d'un véhicule dont un permis est nécessaire pour l'utiliser.
Si le propriétaire ne souhaite pas faire marcher son assurance et donc être pénalisé, il va devoir se retourner contre votre fils (le voleur en quelque sorte).
Sinon, il reste la voie amiable, vous payez de votre poche les dégâts...
 
 
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ptitefleur2011
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remarque, ça serait facile de faire payer une assurance RC habitation pour un accident auto...
je pense qu'il n'y aurait plus d'accident avec le propriétaire du véhicule au volant...
oh, je veux pas dire que les gens feraient de fausses décla, loin de là ma pensée...
 
 
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poutchou1
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mon fils a fait une grosse betise il a voulu l'essayer sur son chemin prive avec descente etc...ce n ai biensur pas un vol nous sommes très embeté, et nous pensions que notre assurance pouvait marcher - merci pour votre réponse
 
 
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