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Posez votre question Le sujet Telephone au volant Sujet initié par popeck, il y a 9 mois | Thèmes abordés : Code de laAppel | Bonjour forum, cela fait la deuxieme fois que je viens sur ce forum, mais cette fois ci j'ai pas trouvé de post qui reponde à mon probleme voila : je recu un PV de 3 eme classe au motif que je telephoné au volant. le Hic est que je ne telephoné absolument pas !!!!!!! l'unique téléphone dans la voiture été dans le vide poche. la baterie été complétement déchargé!!!! donc impossible de le faire fonctionner. j'ai donc signé le PV et contesté sur le meme document le fait que je telephoné au volant. J'ai également demandé la fouille complete du véhicule pour prouver qu'il n'yavait pas d'autre téléphone dans la voiture. ce qui ont refusé car pas d'officier de la DSP puis accepté. il on attesté sur le PV qu'il n'y avait pas d'autre téléphone dans la voiture ormis le téléphone qui ne peut s'allumer au motif que la baterie est totalement déchargé. bref, je vais contester le PV par ecrit en mettant en annexe le relevé de compte de l'opérateur téléphonique du telephone portable ceci va t'il suffir ? par ailleurs, le relevé de compte de l'opérateur ne montre pas les appel recu, j'ai peur que ceci soit payant !!! si t'elle est le cas est que je peut demander des dommages et intérets pour les frais engagés pour l'établissment de la preuve? Merci d'avance pour votre aide!!!!! | | Téléphone au volant du tracteur Je travaillai dans la campagne lorsque je me suis fait arrêter par les motards pour conduite avec usage du téléphone : contravention + retrait de poin... Forum - Résolu par un avocat Telephone au volant Je me suis fait verbaliser pour avoir téléphoné au volant à l'arrêt dans un embouteillage. immobilisé pendant 1/2 heure par une manif sans pouvoir ava... Forum - Résolu par un avocat Telephone au volant Je viens d'
être verbalisée avec le telephone en main alors que je ne circulais pas sur un axe routier. j'étais à l'arrêt sur une aire de statonnemen... Forum - Résolu par un avocat Forum - Résolu par un avocat | | 2 réponses | |
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popeck a dit : Bonjour forum,
cela fait la deuxieme fois que je viens sur ce forum, mais cette fois ci j'ai pas trouvé de post qui reponde à mon probleme
voila :
je recu un PV de 3 eme classe au motif que je telephoné au volant. le Hic est que je ne telephoné absolument pas !!!!!!!
l'unique téléphone dans la voiture été dans le vide poche. la baterie été complétement déchargé!!!! donc impossible de le faire fonctionner.
j'ai donc signé le PV et contesté sur le meme document le fait que je telephoné au volant.
J'ai également demandé la fouille complete du véhicule pour prouver qu'il n'yavait pas d'autre téléphone dans la voiture. ce qui ont refusé car pas d'officier de la DSP puis accepté. il on attesté sur le PV qu'il n'y avait pas d'autre téléphone dans la voiture ormis le téléphone qui ne peut s'allumer au motif que la baterie est totalement déchargé.
bref, je vais contester le PV par ecrit en mettant en annexe le relevé de compte de l'opérateur téléphonique du telephone portable
ceci va t'il suffir ?
par ailleurs, le relevé de compte de l'opérateur ne montre pas les appel recu, j'ai peur que ceci soit payant !!! si t'elle est le cas est que je peut demander des dommages et intérets pour les frais engagés pour l'établissment de la preuve?
Merci d'avance pour votre aide!!!!! Bonjour, Le relevé de compte de votre opérateur ne servira à rien car la loi interdit l'usage d'un téléphone tenu en main, que ce soit pour téléphoner ou faire autre chose (article R412-6-1 du code de la route). Donc prouver que vous ne téléphoniez pas ne vous exonèrera pas du PV. Par contre, si les policiers ont consigné sur le PV que vous n'aviez pas de batterie et qu'il n'y avait pas d'autre téléphone dans le véhicule, vous devez contester le PV et expliquer que le PV lui même prouve qu'il n'y a pas d'infraction. Mélodie.
il y a 9 mois |
Bonjour Forum,
Merci pour le renseignement. Je vais donc mettre l’accent dans ma lettre de contestation le fait que mon téléphone été difficile d’accès en conduisant et qu’il été hors service au moment des faits. Il n’y avait donc aucun intérêt à le manipuler dans la voiture !!!!
Je vais tout de même donner le relevé de compte du téléphone car ceci confirmera que je ne téléphoné (appel émis et reçu) pas au moment de l’interpellation.(en sachant que le relevé de compte de l'opérateur téléphonique n'exonere pas sa manipulation en voiture)
Bref, les agents étant assermentés ont peux donc difficilement prouver son innocence. Ils ont donc tous les pouvoirs même s’il on fait une erreur !!!!
J’ai demandé le nom (ce qui est écrit sur le PV) de l’agent qui à soit disant vu l’infraction, mais les agents ne me l’on pas donné !!!
Pour les personnes dans cette même situation, y avait ‘il autre chose à faire pour prouver son innocence ?
(ex : Exiger la fouille du véhicule et ne pas bouger tant que cela est pas fait (car il on refuser 2 à 3 fois avant), montrer le journal des appels, témoin (difficile en pratique car les automobilistes ont continués à rouler et je ne savais pas le motif de l’arrestation) etc…)
J’ai bien peur en lisant ton précédent post, que la preuve de l’innocence est quasi impossible dans ce cas de figure !!!
N’y a-t-il pas de la jurisprudence la dessus ?
Merci encore pour les infos et en espérant que ce post puisse servir à d’autre personnes victime d’une erreur d’appréciation !!!
(ex : ma collègue de travail à reçu un PV pour non port de la ceinture sauf qu’elle l’avait !!! raison pull noir en conduisant donc !!!!!
Nana.
il y a 9 mois |
Répondre au sujet Posez votre question Telephone au volant Puis je etre sanctionnée pour téléphone au volant par un policier municipal qui m'a vue passer et a relevé ma plaque d'immatriculation ? il n'a pas es... Forum - Résolu par un avocat Forum - Résolu par un avocat Téléphone au volant Je me suis fais verbaliser pour l'usage du téléphone portable au volant alors que je me trouvais arrêtée au feu rouge . Forum - Résolu par un avocat Telephone au volant Verbalise pour conduite avec telephone au volant...
j ai un organisateur de travail qui n est pas un telephone.... refus du policier de controler le... Forum - Résolu par un avocat Telephone au volant Je viens d'être arreter pour utilisation d'un telephone portable en conduisant. combien de points en moins et d'amende? merci Forum - Résolu par un avocat Merci de mettre un sujet clair et précis en évitant les termes génériques du type
« Urgent » ou « J’ai un problème »... Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si
vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu. Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair,
il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question.
Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple.
D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de
s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir
une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème,
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personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça. Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été
fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message. | |
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