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Malus bonus
Sujet initié par Azooo, il y a 9 mois
Bonjour voila g eu un accident fautif (responsabilite totale$ en aout 2008 donc +25%
a ce jour je ss a 1.18 est ce que c normale g eu que un accident brix de glaceentre temp ?
Ma deusieme question est ce que ma femme qui est confuctrice principale prend le meme malus que moi ?
Metci
 
 
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Cecile Sr Avocat à la Cour
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Bonjour,

Les règles applicables en matière de bonus-malus sont fixées par l'annexe de l'article A121-1 du Code des Assurances. Elles sont donc, en principe, les mêmes pour tous.

Tout dépend de la date d'anniversaire de votre contrat.

En effet, l'annexe prévoit que le calcul du coefficient dépend du nombre de sinistre survenus sur la période de 12 mois précédent de deux mois l'échéance.

Par exemple, si la date d'anniversaire de votre contrat est le 1/01, la période prise en compte est celle pour l'année 2012, du 1/11/2010 au 31/10/2011.

Vous devez donc relire votre contrat pour en connaître la date d'anniversaire et calculer à quelle période affère le sinistre d'août 2008.

Si en août 2011, cela faisait au moins deux ans, alors, dans ce cas, ce n'est pas normal. Votre coefficient devrait être de 1.

En effet, l'annexe prévoit qu'au bout de 2 ans sans sinistre, quelque soit le niveau de malus, le coefficient redevient de 1.

Enfin, le malus est appliqué sur le contrat et donc si votre femme est assurée par le même contrat elle prend donc le même malus.

http://www.easydroit.fr/assurances/assurance-auto/bonus-malus.htm
 
 
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