Ajouter a vos favoris |  Conseillez à un ami |  Plan du site |  Connexion |  Flux RSS 
 
Devenir avocat partenaire
 
 Fiches pratiques 
 
 Modèles types 
 
 Jurisprudence 
 
 Codes et lois 
 
 Convention collective 
 
 Forum 
 
 Auto-Ecole 
 
 Tests code de la route 
 
 Avocat 
 
 Outils 
 
 Emploi Juriste 
 
 
 
 
Suivez nous sur
Retrouvez nous
sur Facebook
Signaler un problème
Posez votre question
Le sujet
Suivre ce sujet
Usurpation d'identité
Sujet initié par Wanderlei, il y a 9 mois
Bonjour,j'ai un amis qui a "emprunter" un KSSN,en gros un numéro de sécu coréen ainsi que le nom du porteur de ce KSSN(trouvés sur le net via google) dans le but de s'inscrire sur le site officiel d'un jeu en ligne coréen exigeant un KSSN coréen.Cet acte peut-il etre considérer comme une usurpation d'identité en France meme si l'acte en question n'est pas préjudiciable et ne nuit à personne.Risque t-il des poursuites en France?Merci de vos réponses
 
 
Vous êtes membres ? Connectez-vous
A voir aussi
5
Forum
Usurpation d'identité et cie S a tous!j'ai une histoire des plus complexe que je vais essayé de résumer.j'ai été victime d'escroqueries multiples avec violences (dont la p...
Forum
Usurpation d'identité et des milliers d'euros d'amendes J'ai déposée plainte il y a quelques années pour une usurpation d'identité liée à a perte de mon sac dans le train pour rentrer chez moi (j'ai reçue p...
Forum
Usurpation d'identité L'ex compagne de mon amie fait des changements d'adresse à ma place en utilisant mon nom auprés des mairie etc je peut porter plainte? que risque t'el...
Forum - Résolu par un avocat
Signature de messages électroniques/usurpation d'identité Pendant une absence justifiée de ma part de trois jours de mon emploi, une collègue placée à mon poste par mon employeur a répondu aux messages extern...
Forum - Résolu par un avocat
Urgent succession avec usurpation d'identité A la suite d'une décés une succession est ouverte par un notaire sur 3 héritiers dont un décédé. a la suite des formalités d'état civil exécutées par...
Forum - Résolu par un avocat
Aucune réponse pour le moment
Merci de mettre un sujet clair et précis en évitant les termes génériques du type « Urgent » ou « J’ai un problème »...
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
 
 
 
 
Vous êtes membres ? Connectez-vous