Ajouter a vos favoris |  Conseillez à un ami |  Plan du site |  Connexion |  Flux RSS 
 
Devenir avocat partenaire
 
 Fiches pratiques 
 
 Modèles types 
 
 Jurisprudence 
 
 Codes et lois 
 
 Convention collective 
 
 Forum 
 
 Auto-Ecole 
 
 Tests code de la route 
 
 Avocat 
 
 Outils 
 
 Emploi Juriste 
 
 
 
 
Suivez nous sur
Retrouvez nous
sur Facebook
Posez votre question
Le sujet
Suivre ce sujet
Stupéfiants
Sujet initié par anethe, il y a 3 ans
Thèmes abordés :
Equipement et sécuritéPermisPermis de conduire
Bonjour,
Je me suis fait arrêté par la police avec 0.5 grammes de cannabis et ils m'ont fait une prise de sang. Ils m'ont mis en garde à vue pendant 16,5 heures et m'ont dit que j'allais passer au tribunal.
Pouvez-vous m'indiquer ce que je risque (je n'ai pas de casier, il s'agit d'une 1ère infraction)?
Merci d'avance.
 
 
Vous êtes membres ? Connectez-vous
A voir aussi
2
Fiche Pratique
3
Forum
Stupefiant J'ai rendez-vous en mars 2011 au tribunal suite à un controle de stupefiant en allant en vacance en février 2010. j'avais en ma posséssion 8 grammes d...
Forum
Dénonciation possession de stupéfiants. Je voudrais avoir des renseignements pour savoir quand on dénonce quelqu'un possédant et utilisant des stupéfiants. que risque la personne dénoncée ? ...
Forum - Résolu par un avocat
Conduite sous stupefiants Ai été controlé avec 2.5 µg thc au volant, convoqué au tribunal. quelles sont les consequences possibles
Forum - Résolu par un avocat
1 réponse
+1
+
-
Mélodie Dupan Avocat à la Cour
Titre
Conseiller essentiel
messages
870
avis positifs
898
messages résolus
4
Bonjour,

En pratique, si c'est votre première infraction, vous risquez de voir votre permis suspendu, c'est à dire que vous ne pourrez plus conduire pendant un certain temps, pendant environ 3 mois (la peine encourue va jusqu'à 3 ans).

Vous risquez également de devoir payer une amende de allant jusqu'à 4500 € mais celle ci sera calculé en fonction des circonstances (1ère infraction, pas d'accident) et de vos revenus et charges, surement au alentour de 1000 € maximum.

Vous risquez également de prendre une peine d'emprisonnement avec sursis entre 1 et 3 mois, sachant que l'infraction que vous avez commise est sanctionné de 2 ans de prison.

Enfin, on risque de vous imposer l'obligation d'accomplir, à vos frais, un stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants.

Et pour finir, vous subirez le retrait de 6 points sur votre permis de conduire.

Mélodie.
 
 
Vous êtes membres ? Connectez-vous
Répondre au sujet
Suivre ce sujet
Posez votre question
A voir aussi
1
Fiche Pratique
4
Forum
Conduite sous l' usage de stupefiants Mon fils revient de trois jours de concert , il est contrôlé a 17 heures, contrôle triangle, permis de conduire, pas de papillon d'assurance à jour su...
Forum
Liste des substances classées comme stupéfiants et conduite Si au décours d'un accident la prise de sang met en évidence la présence d'opiacés et de médicaments psychoactifs dont la molécule figure sur la list...
Forum
Reglementation en matiere de medicaments, d'alcool et de stupefiant pour la securite routiere Je voudrais savoir quelles est la réglementation en matiere de médicaments,alcool et de stupéfiant ?
Forum
Accident de la route sous l'emprise de stupefiant Je doit bientôt comparaitre suite a un accident en moto ayant entrainée des blessures minimes(arrêt de travail inférieure a trois mois) malheureuseme...
Forum
Merci de mettre un sujet clair et précis en évitant les termes génériques du type « Urgent » ou « J’ai un problème »...
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
 
 
 
 
Vous êtes membres ? Connectez-vous