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Copyright et droit d'auteur
Sujet initié par le gars du 94, il y a 10 mois
Thèmes abordés :
Droit de l'internetSite internetDroit
Bonjour,

Je suis en école d'ingénieur, et j'ai des devoirs a rendre.

On nous donne les sujets au format word, et nous rendu sous format word les reponses au questions de ce document word.

J'ai l'habitude de mettre sur mon site internet les devoirs que j'ai rendu.

J'aimerais savoir dans quelle mesure j'ai le droit de reprendre les questions du sujet.

*Par exemple j'ai un sujet qui est le suivant:
-page presentation de l'etablissement avec logo de l'etablissement et l'adresse postal.
-Biographie qui fait 3 pages
-question 1 (2 lignes)
-question 2 (1 lignes)
-question 3 (1 lignes)
-question 4 (2 lignes)
-......
-......
-question 11 (3 lignes)

*Moi je fait un compte rendu directement dans ce dossier donnée par le prof:
-page presentation de l'etablissement avec logo de l'etablissement et l'adresse postal.
-Biographie qui fait 3 pages
-question 1 (2 lignes)
-reponse a la question (6 lignes)
-question 2 (1 lignes)
-reponse a la question (2 lignes)
-question 3 (1 lignes)
-reponse a la question (8 lignes)
-question 4 (2 lignes)
-reponse a la question (4 lignes)
-......
-......
-question 11 (3 lignes)
-reponse a la question (6 lignes)

Dans ce cas la, ai-je le droit de publié sur mon site web le dossier que j'ai rendu ?

Le fichier du sujet ne comporte aucun "copyright" a proprement parler, seulement l'adresse de l'etablissement un numero SIRET et le logo de l'etablissement avec le nom du professeur et le nom de la matiere enseigné.

J'ai vu sur intrenet que les droit d'auteurs s'applique mais qu'il y a des exceptions, dont les courtes citations.

1) Dans mon cas, est-ce que le fait de reprendre les questions peut etre considéré comme courte citation ? et donc puis-je mettre mon fichier en ligne ?

2) Dans le cas ou c'est considéré comme courte citation, il faut que je supprime les pages de presentation de l'établissement et des biographies, et je peut mettre le fichier en ligne ?
cordialement
 
 
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Merci de mettre un sujet clair et précis en évitant les termes génériques du type « Urgent » ou « J’ai un problème »...
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