Posez votre question Le sujet Annonce de licenciement Sujet initié par Albert62, il y a 11 mois | Thèmes abordés : CDDCode du travailLicenciementCongésContrat cddMotif personnelSyndicatTribunal administratifDélai de réflexionDroitTous les thèmes | Bonsoir, Hier mon patron m'a convoqué dans son bureau pour annoncer mon futur licenciement : soit en rupture conventionnelle ou pour faute grave. Il me reproche des problèmes dans l'entreprise (ex : problème de stocks, gestions de personne etc ...)alors que je ne suis pas à la base de ces problèmes. En fait je suis censé faire le boulot d'un responsable alors que sur mon contrat je ne suis que "exécutant". De plus une personne sur le même site à la même définition de travail que moi mais n'est pas concerné par cela. L'entretien préliminaire n'a pas été notifié par lettre et j'ai rendez vous avec mardi (toujours pas de convocation). De plus il essaye de me mettre la pression pour faute alors que les "fautes" effectuées ont plus de deux mois a part une faute pour retard non signalé par lettre ( aucun blâme ni avertissement écrit ). Je le soupçonne de vouloir me licencier pour x raison tel que mon franc parlé. il espère que je vais accepter la rupture conventionnelle pour qu'il soit tranquille mais il a aucun fait pour faute. De plus selon ma convention collectif, sur l'année 2010 il me doit plus de 50h à payer (qui sont passés en prime exceptionnelle mais non déclarer et ni modifier sur les fiches de pointage) : heure en plus du maximum que la convention collectif autorise à payer. Voila ma situation à ce jour. Mes questions : Est-il vrais qu'il faut plus avertissement écrit pour justifier un licenciement pour faute légère tel que les retards ? Je pense le mettre au prud'homme si il me licencie pour faute grave même faute standard. Quelles sont mes chances avec un avocat ? Merci pour vos réponses et vos commentaires sur ma situation. Albert ! | | | | 16 réponses | |
Bonjour, Je ne suis pas juriste mais j'ai appris par un syndicat que l'on a le droit de demander d'être assisté par une personne de son choix lors d'un entretien pour motif de sanctions, et que cette possibilité doit normalement figurer dans la lettre de convocation, que votre supérieur hiérarchique est tenu de vous envoyer. Par ailleurs, j'ai entendu qu'on avait le droit d'enregistrer l'entretien, à condition de le dire au début de l'entretien. Tout manque de respect envers les procédures expose votre employeur ou supérieur hiérarchique, à ma connaissance, à une poursuite auprès du tribunal administratif. Par exemple s'il ne vous a pas fait subir d'évaluation, ou pas fait suivre son évaluation... Tout désaccord portant sur vos conditions de travail, vos relations avec votre hiérarchie ou vos collègues et collaborateurs, vos droits à des indemnités etc., relève ce me semble du tribunal des Prud'hommes, voire du pénal lorsqu'il y a harcèlement avéré. En tout état de cause, il ne faut pas se laisser impressionner. Votre employeur prend ses responsabilités, mais vous ferez valoir vos droits. Toutefois il ne faut jamais mentir, et plutôt en dire moins que trop. Bon courage!
il y a 11 mois |
Bonjour, C'est une légende qu'il faille plusieurs avertissements (ou autres sanctions) pour que l'employeur puisse procéder au licenciement pour faute grave, en revanche un retard isolé, suivant les conséquences qu'il a eu pour l'entreprise, normalement, ne pas pas en constituer une... Nous ne connaissons pas votre ancienneté dans l'entreprise, mais il semble que l'employeur aura de toute façon du mal à motiver une faute grave, tout au plus une insuffisance professionnelle, mais il faudra qu'il justifie que vous avez eu toute la formation nécessaire, notamment, en sommze que tous les moyens vous permettant d'accomplir vos différentes tâches ont été mis à votre disposition... De toute façon, pour lancer la procédure, l'employeur doit vous convoquer par lettre recommandée avec AR ou remise en main propre contre décharge à un entre tien préalable qui ne peut avoir lieu moins de 5 jours ouvrables pleins après la première présentation par la poste ou la remise de la convocation... Au cours de cet entretien, vous avez la possibilité d'être assisté, ce que je vous conseillerais, de préférence par un représentant du Personnel ou, en absence dans l'entreprise, par un Conseiller du Salarié... Si toutefois, l'employeur vous disait de ne pas venir travailler par exemple pour une mise à pied conservatoire, il faudrait exiger un écrit pour qu'il ne puisse par invoquer une absence injustifiée ou même un abandon de poste... Cordialement. P.M. Infos en Droit du Travail : http://tedforum.com
il y a 11 mois |
voltaire a dit : Bonjour,
Je ne suis pas juriste mais j'ai appris par un syndicat que l'on a le droit de demander d'être assisté par une personne de son choix lors d'un entretien pour motif de sanctions, et que cette possibilité doit normalement figurer dans la lettre de convocation, que votre supérieur hiérarchique est tenu de vous envoyer.
Par ailleurs, j'ai entendu qu'on avait le droit d'enregistrer l'entretien, à condition de le dire au début de l'entretien.
Tout manque de respect envers les procédures expose votre employeur ou supérieur hiérarchique, à ma connaissance, à une poursuite auprès du tribunal administratif. Par exemple s'il ne vous a pas fait subir d'évaluation, ou pas fait suivre son évaluation...
Tout désaccord portant sur vos conditions de travail, vos relations avec votre hiérarchie ou vos collègues et collaborateurs, vos droits à des indemnités etc., relève ce me semble du tribunal des Prud'hommes, voire du pénal lorsqu'il y a harcèlement avéré.
En tout état de cause, il ne faut pas se laisser impressionner. Votre employeur prend ses responsabilités, mais vous ferez valoir vos droits. Toutefois il ne faut jamais mentir, et plutôt en dire moins que trop.
Bon courage! L'assistance lors de l'entretien préalable au licenciement qu'il soit disciplinaire ou pour un autre motif personnel n'est possible que par une autre personne faisant obligatoirement partie du Personnel de l'entreprise ou, en absence d'institution représentative, par un Conseiller du Salarié mais certainement pas par toute autre personne... On n'a pas le droit d'enregistrer l'entretien si l'interlocuteur s'y oppose même en l'ayant prévenu... Pour un employeur privé, ce n'est absolument pas le Tribunal Administratif qui est compétent mais le seul Conseil de Prud'Hommes, le premier étant réservé au statut de droit public pour le conflits individuels du travail ou éventuellement aux Juridictions correctionnelles pour des délits pénaux... Je priopose ce dossier : http://www.travail-emploi-sante.gouv.fr/informations-pratiques,89/fiches-pratiques,91/licenciement,121/la-procedure-en-cas-de,1098.html Cordialement. P.M. Infos en Droit du Travail : http://tedforum.com
il y a 11 mois |
Merci pour vos réponses. J'ai 2 ans ancienneté au cumul des contrat cdd / saisonnier et enfin le cdi. Je pense que j'irai à "l'entretien" mais je ne parlerai pas. Au moins cela fera retarder le licenciement. Pour le retard, il n'a pas eu de conséquence sur l'entreprise avec il y a une autre choses sensé faire le même boulot. Pour qu'il en licenciement pour faute simple, doit-il me notifier par Lettre AR la sanction pour retard ou est-il en plein droit de licencier sans sanction / avertissement au préalable ? Encore merci pour vos réponses.
il y a 11 mois |
Albert62 a dit : Merci pour vos réponses.
J'ai 2 ans ancienneté au cumul des contrat cdd / saisonnier et enfin le cdi.
Je pense que j'irai à "l'entretien" mais je ne parlerai pas. Au moins cela fera retarder le licenciement.
Pour le retard, il n'a pas eu de conséquence sur l'entreprise avec il y a une autre choses sensé faire le même boulot. Pour qu'il en licenciement pour faute simple, doit-il me notifier par Lettre AR la sanction pour retard ou est-il en plein droit de licencier sans sanction / avertissement au préalable ?
Encore merci pour vos réponses. En tout cas, le fait que vous ne fournissiez pas d'explications lors de l'entretien préalable ou que même vous ne vous exprimiez pas du tout ne peut pas faire retarder l'e licenciement mais je vous conseillerais encore de vous y faire assister... L'employeur doit vous notifier toute sanction par lettre recommandée avec AR et donc également un licenciement mais en respectant un délai de réflexion de 2 jours ouvrables après l'entretien préalable... C'est l'employeur qui apprécie le degré de la sanction qu'il entend infliger et, encore une fois, sans qu'un licenciement doive être précédé d'un ou plusieurs avertissements, mais libre à vous ensuite de le contester... Si un licenciement est jugé sans cause réelle et sérieuse, donc en plus que la faute grave ne soit pas retenue, l'indemnité, avec plus de 2 ans d'ancienneté, dans une entreprise de plus de 10 salariés, ne peut être inférieure à 6 mois de salaires... Cordialement. P.M. Infos en Droit du Travail : http://tedforum.com
il y a 11 mois |
Merci P.M, c'est bien ce que j'ai pu voir sur les forum / cc et code du travail. L'entretien préalable n'a pas été notifié par lettre, ni celui qui s'annonce Mardi. Donc "l'entretien" ne peut être valable ? Le délai devrai être long avec les prud'hommes mais je pense que je pourrai avoir gain de cause "facilement". Sur le fait que mes heures sup de l'année dernières ont été payés en prime exceptionnelle et non déclarer pour heure sup. Puis-je rajouter ça a mon dossier pour me les faire payés à nouveaux en temps de heures compensatrices ? Encore merci pour les réponses. Albert
il y a 11 mois |
Albert62 a dit : Merci P.M, c'est bien ce que j'ai pu voir sur les forum / cc et code du travail.
L'entretien préalable n'a pas été notifié par lettre, ni celui qui s'annonce Mardi. Donc "l'entretien" ne peut être valable ?
Le délai devrai être long avec les prud'hommes mais je pense que je pourrai avoir gain de cause "facilement".
Sur le fait que mes heures sup de l'année dernières ont été payés en prime exceptionnelle et non déclarer pour heure sup. Puis-je rajouter ça a mon dossier pour me les faire payés à nouveaux en temps de heures compensatrices ?
Encore merci pour les réponses.
Albert Effectivement ce premier rendez-vous ne peut qu'être informel et si l'employeur le considérait comme l'entretien prélable, cela constituerait un vice de procédure... Mais j'ai l'impression que c'est plutôt pour recueillir votre réponse à sa proposition de rupture conventionnelle, toutefois ça ne peut jouer que pour vous car par ailleurs, s'il voulait invoquer une faute grave, ça ne peut être que dans un délai restreint par rapport à la date de l'évènement... Rien ne vous empêche effectivement dans la même instance prud'homale d'exercer un recours sur d'autres points et notamment le paiement d'heures supplémentaires si vous avez la peuve de leur accomplissement... Cordialement. P.M. Infos en Droit du Travail : http://tedforum.com
il y a 11 mois |
Bonsoir,
Situation à ce jour :
Suite a l'entretien informel de ce matin, mon patron à fortement insister à prendre l'option de la rupture conventionnelle malgré ma position ferme du licenciement pur car je n'ai "rien à me reprocher". Son discours final était : " C'est pas grave je trouverai une faute à te mettre sur le dos".
Je vous donnerai plus d'information après l'entretien officiel aidé par un Conseiller du Salarié.
Merci
il y a 11 mois |
Bonjour, Effectivement on verra bien jusqu'où ira son imagination et si cela pourrait tenir devant le Conseil de Prud'Hommes... Cordialement. P.M. Infos en Droit du Travail : http://tedforum.com
il y a 11 mois |
MAJ : Je n'avais toujours pas été chercher le recommandé pour la lettre de l'entretien préliminaire de licenciement depuis 10j. Ce matin, le patron veux me voir. Après 1 heure d'attente (a cause de pas mal de travail), je vais le voir. Il était avec une DRH pour faire l'entretien. Cependant ayant pas eu l'information de cet entretien j'ai refusé mais j'ai accepter la nouvelle convocation. Dans cette lettre le motif de licenciement n'est pas expliqué. L'entretien aura lieu mercredi prochain. Je vous tiens au courant. Merci, Albert62
il y a 11 mois |
Albert62 a dit : MAJ :
Je n'avais toujours pas été chercher le recommandé pour la lettre de l'entretien préliminaire de licenciement depuis 10j.
Ce matin, le patron veux me voir. Après 1 heure d'attente (a cause de pas mal de travail), je vais le voir. Il était avec une DRH pour faire l'entretien. Cependant ayant pas eu l'information de cet entretien j'ai refusé mais j'ai accepter la nouvelle convocation.
Dans cette lettre le motif de licenciement n'est pas expliqué.
L'entretien aura lieu mercredi prochain.
Je vous tiens au courant.
Merci,
Albert62 Bonjour, Au niveau de la convocation à l'entretien préalable, le motif n'a pas à être indiqué, mais seulement son objet : entretien pour sanction pouvant aller jusqu'au licenciement... Je vous conseillerais de vous y faire assister, de préférence par un représentant du Personnel ou, en absence dans l'entreprise par un Conseiller du Salarié, comme cette possibilité doit être rappelée dans la convocation... Cordialement. P.M. Infos en Droit du Travail : http://tedforum.com
il y a 11 mois |
Albert62 a dit : MAJ :
Je n'avais toujours pas été chercher le recommandé pour la lettre de l'entretien préliminaire de licenciement depuis 10j.
Ce matin, le patron veux me voir. Après 1 heure d'attente (a cause de pas mal de travail), je vais le voir. Il était avec une DRH pour faire l'entretien. Cependant ayant pas eu l'information de cet entretien j'ai refusé mais j'ai accepter la nouvelle convocation.
Dans cette lettre le motif de licenciement n'est pas expliqué.
L'entretien aura lieu mercredi prochain.
Je vous tiens au courant.
Merci,
Albert62 Que vous alliez ou pas chercher la LRAR n'a pas de conséquence sur la procédure. C'est la date de la première présentation qui est prise en compte. Votre refus de participer à l'entretien, c'est idem. Que vous y soyez ou pas, la procédure continue. Je ne comprends pas pourquoi l'employeur vous a refait une nouvelle convocation. La lettre n'a pas a faire apparaitre le motif de licenciement, mais uniquement que c'est un entretien préalable à sanction pouvant aller jusqu'au licenciement.
il y a 11 mois |
Bonsoir, Voici la suite : Ce matin j'ai eu mon entretien officiel qui à durer 30min ou le patron ma dit les mêmes choses que lors de l'entretien officieux. Je ne me suis pas fait assister malheureusement malgré vos conseils car dans la lettre à la convocation à l'entretien préalable il est juste écrit : " vous pourrez vous faire assister, au cours de cet entretien, si vous le souhaitez, par une personne de votre choix,salariée de l'entreprise X". Dès la réception de la lettre de licenciement, je vous donnerai des nouvelles. Albert62
il y a 10 mois |
Albert62 a dit : Bonsoir,
Voici la suite :
Ce matin j'ai eu mon entretien officiel qui à durer 30min ou le patron ma dit les mêmes choses que lors de l'entretien officieux.
Je ne me suis pas fait assister malheureusement malgré vos conseils car dans la lettre à la convocation à l'entretien préalable il est juste écrit : " vous pourrez vous faire assister, au cours de cet entretien, si vous le souhaitez, par une personne de votre choix,salariée de l'entreprise X".
Dès la réception de la lettre de licenciement, je vous donnerai des nouvelles.
Albert62 Bonjour, Il semble que vous regrettiez déjà de ne pas vous être fait assisté et je pense que vous avez raison, en tout cas, cela me conforte de toujours conseiller de l'être... Cordialement. P.M. Infos en Droit du Travail : http://tedforum.com
il y a 10 mois |
Bonsoir, Nouveau rebondissement dans mon affaire. J'apprends à 16h30 par un collègue que le patron (qui est en congés 2 semaine) lui à dit de me dire : ta lettre de licenciement est partie aujourd'hui, on t'a mi un mois de préavis ou tu es exempté. Donc tu as fini ce soir pas la peine de venir demain et .... bla bla bla Travaillant dans l'entreprise depuis mai 2009 en CDD, puis un autre CDD saisonnier en juillet 2009 puis un CDD en septembre 2009 puis CDI en novembre 2009 sans jour d’arrêt; j'ai donc bien plus de 2 ans de présence effectives au seins de l'entreprise. Donc mon préavis devrait être de 2 mois en étant au statu ouvrier ? De plus n'ayant pas reçu ma lettre de licenciement, sans écrit et même si le licenciement démarre le jour de l'envoi du RC, je suis quand même obliger d'aller "travailler" demain, non ? Merci a tous. Albert62
il y a 10 mois |
Répondre au sujet Licenciement par grief ? Mon employuer m'a annoncé hier de son desir de mettre terme rapidement à notre collaboration, chose qui me convient toute à fait !aujourd'hui il ... Forum - Résolu par un avocat Demission Suite a 1 licenciement proche j'ai repondu a 1 annonce de l'anpe, j'ai eu 1 entretient avec l'annonceur, il m'a proposé 1 cdi. j'ai donc envoyé ma dem... Forum - Résolu par un avocat Merci de mettre un sujet clair et précis en évitant les termes génériques du type
« Urgent » ou « J’ai un problème »... Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si
vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu. Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair,
il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question.
Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple.
D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de
s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir
une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème,
cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences
personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça. Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été
fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message. | |
