Ajouter a vos favoris |  Conseillez à un ami |  Plan du site |  Connexion |  Flux RSS 
 
Devenir avocat partenaire
 
 Fiches pratiques 
 
 Modèles types 
 
 Jurisprudence 
 
 Codes et lois 
 
 Convention collective 
 
 Forum 
 
 Auto-Ecole 
 
 Tests code de la route 
 
 Avocat 
 
 Outils 
 
 Emploi Juriste 
 
 
 
 
Suivez nous sur
Retrouvez nous
sur Facebook
Signaler un problème
Posez votre question
Le sujet
Suivre ce sujet
Urgent
Sujet initié par joan, il y a 11 mois
Thèmes abordés :
Impôt sur le revenuRevenus fonciersImpôtsSalaireBénéfices non commerciauxRetraite
quelle est l'imposition d'une vente de stock de cognac de 291000 euros pour un ancien exploitant retraite depuis 2009
 
 
Vous êtes membres ? Connectez-vous
A voir aussi
5
Forum
Licenciement urgent urgent urgent Je vais me faire licencier pr "usurpation d'identité". quel type de faute sera prononcé ? ai-je droit à mes indéminté ?merci pour vos réponses ?
Forum
Urgent urgent urgent merci de reponrde A tous je me suis fais arreter le 25/04/2009 a 1h25 du matin ! apres le feu j ai pris un rond-point qui etait a 500 metre pour rentrer chez moi et u...
Forum
Urgent urgent J'habite a l'etranger et g confie mon bien a une gence pour location,ils trouvent un locataire qui demande une reduction de 20 euros, et ne pas payer ...
Forum
Urgent urgent J'habite a l'etranger et g confie mon bien a une gence pour location,ils trouvent un locataire qui demande une reduction de 20 euros, et ne pas payer ...
Forum
Urgent urgent Mon patron m'a versé ma prime d'interessement pour l'année 2009 travailler en 2010, je me suis fait licencier en 2011 donc j'ai droit a prime d'intere...
Forum
2 réponses
0
+
-
DeButler
Titre
Invité actif
messages
27
avis positifs
6
messages résolus
0
Bonjour,

Appelez donc votre centre d'imposition, les appels restes anonymes.

cordialement

T.B
 
 
Vous êtes membres ? Connectez-vous
0
+
-
Baya Mirel Avocat à la Cour
Titre
Conseiller
messages
428
avis positifs
9
messages résolus
0
Bonjour,

Je pense que vous devez déclarer cette vente dans la catégorie bénéfices non commerciaux. En effet, les revenus tirés de cette vente n'entrent dans aucune autre catégorie de revenus (pension de retraite, salaire, bénéfices industriels ou commerciaux, revenus fonciers, ...). Voir pour plus de détails : http://www.easydroit.fr/impots/impot-sur-le-revenu/IR-bnc.htm#Identification-des-benefices-non-commerciaux
Vous pouvez également contacter directement votre centre des impôts pour voir avec eux.

Cordialement
 
 
Vous êtes membres ? Connectez-vous
Répondre au sujet
Suivre ce sujet
Posez votre question
A voir aussi
2
Fiche Pratique
3
Forum
Urgent urgent!! J'ai vraiment besoin d'une réponse rapide à cette question: est considérée avec plus d'1% de déclivité quelle genre de route (mis à part les route de ...
Forum - Résolu
Urgent: j'ai un probleme !!!!!!!! c'est urgent et c'est un probleme Ici le groupe n°3 d'ecjs en direct de la salle multimédia !!!nous avons pour tâche finale la réalisation d'un débat portant sur les droits de grèv...
Forum
Urgent tres urgent Voila je vous ecris afin de me repondre au plus vite possible voila moi je voudrais bien divorce de mon marie mais il ne veux pas en sachant que moi j...
Forum
Merci de mettre un sujet clair et précis en évitant les termes génériques du type « Urgent » ou « J’ai un problème »...
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
 
 
 
 
Vous êtes membres ? Connectez-vous
Fiche Pratique