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Posez votre question Le sujet Exonération impot piscine Sujet initié par patrice, il y a 1 an | Thèmes abordés : Impôts | Bonjour,
puis je être exonéré d'impot sur une piscine pour raison médicales.En effet si le médecin traitant affirme que les bains de piscine peuvent apporter une amélioration a l'état de santé on peut être exonéré?. | | Forum - Résolu par un avocat Forum - Résolu par un avocat Forum - Résolu par un avocat Exonération taxe foncière Je suis propriétaire d'un appartement neuf depuis le 15 décembre 2009.ayant cru par erreur que le délai de 90 jours pendant lequel le formulaire d... Forum - Résolu par un avocat | | 1 réponse | |
Bonjour, Je ne sais pas si vous pouvez être exonéré au titre de raisons médicales. Mais si vous construisez votre piscine, elle peut bénéficier de l'exonération de taxe foncière pendant 2 ans en sa qualité de construction nouvelle, et en application de l'article 1383 du code général des impôts. Vous ne serez pas exonéré de taxe d'habitation. La construction de votre piscine devra être déclarée dans les 90 jours de son achèvement. Rapprochez-vous de votre centre des impôts pour savoir si vous pouvez être exonéré car sa construction car les bains de piscine peuvent améliorer votre état de santé. Cependant, je doute fort que les impôts vous permettent d'être exonéré pour cette raison. Pouvez-vous nous tenir au courant de leur réponse? Cordialement
il y a 1 an |
Répondre au sujet Posez votre question Exoneration d'impot sur le revenu Je suis retraité, je sejourne a l'etranger, dans la communauté europeene sx moi de l'année, puige beenficier de l'exoneration de l'impot sur le revenu... Forum Forum - Résolu par un avocat Taxe et exonération Je suis bénéficiaire du rsa et locataire, dois je payer la taxe sur l'enlevement des ordures ménagères? Forum - Résolu par un avocat Exonération de la taxe foncière La maison departementale des handicapés m'octroie l'allocation adulte handicapé, puis je pretendre a l'exonération de la taxe foncière Forum - Résolu par un avocat Exonération de la taxe d'habitation Les propriétaires sont-ils redevables de la taxe d'habitation pour les locaux qu'ils louent en meublé lorsque ces locaux ne constituent pas leur habit... Forum - Résolu par un avocat Merci de mettre un sujet clair et précis en évitant les termes génériques du type
« Urgent » ou « J’ai un problème »... Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si
vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu. Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair,
il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question.
Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple.
D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de
s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir
une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème,
cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences
personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça. Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été
fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message. | |
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