Bonjour,
Je peux comprendre votre détresse, j'étais et je suis encore dans votre cas, treize ans de procédure de partage et des avocats qui ne pensent qu'à se remplir les poches et qui en ont rien à foutre de leurs clients.C'est pour cette raison que je me suis mis à faire des recherches sur le net en ce qui concerne des lois et des règlementations pour mettre des personnes dans votre cas au courant, car je part de principe que trop de monde est laissé pour compte et envoyé sur les roses,faudrait qu'une association soit crée pour la défense des ces personnes, voilà pour la petite histoire.
En ce qui concerne votre cas:
La
cour de cassation a décidé le 21 nov 2006 N° de pourvoie 05-15674 qu'un avocat peut être tenu à réparation, verser des dommages et intérêt, à ces clients s'il est à l'origine de la perte de change de son client.
J'explique: si il est incontestable que l'avocat n'a pas exécuté une obligation ou bien s'il a exécuté une obligation en retard et que de ce fait vous avez perdu toutes les chances de gagner une procédure, vous êtes en droit de demander des dommages et intérêts à cet avocat. Seulement il faut que ce soit exclusivement la faute de l'avocat et pas suite à des causes qui peuvent lui être étrangères,autrement dit à cause des éléments dont il ne peut rien.
Si vous avez des preuves que c'est exclusivement la faute de votre avocat vous pouvez peut être lui citer cette décision de la cour de
cassation, celà va peut être le faire réfléchir.
Autre solution vous pouvez faire un courrier à l'ordre des avocats et au procureur de la république en expliquant que votre avocat ne vous informe pas et ne travaille pas pour vous comme il se doit.
Crois moi que les avocats n'aiment pas qu'un client fait un courrier dans ce genre c'est mauvais pour leur image et l'ordre des avocats va faire une enquête. Tout est il, que vos arguments doivent être fondés et prouvés.
En ce qui concerne la maison: si j'ai bien compris la somme obtenu par la vente est bloquée chez le notaire à cause de demande compensatoire.
Cette demande compensatoire est ce de la part de madame?
Si c'est le cas votre avocat aurait du vous prévenir dès que cette demande était instauré.
Je doute fort que le notaire puisse bloqué ce qui vous revient de droit c'est à dire la moitié de la somme de la vente, dans le cas que vous étiez marié sous la
communauté des biens et que vous avez acheté le bien ensemble, que vous êtes copropriétaire.
S'il y a encore des mensualités à payer pour cette maison, vous n'êtes plus obligé de les payer,vu la vente de votre maison dont la somme devrait servir au remboursement des mensualités.
Les sommes que vous avez payé après la vente, vous pouvez les avancer au moment du partage et vous pouvez demander le remboursement avec des intérêts en plus.
Si madame a vécu dans la maison après l'ordonnance de conciliation vous pouvez demander une indemnité d'occupation, basé sur le montant d'un loyer que vous aurez pu obtenir.
Petit conseil : je sais que dans certains régions ont peut avoir des consultations gratuit des avocats,
généralement au Tribunal de Grande Instance, rien ne vous empêche d'aller consulter un autre avocat pour des plus amples informations, mais ne mentionnez pas le nom de votre avocat, vous savez entre collègues !!!!
En ce qui concerne vos finances, si vous ne payez pas des
impôts, vous pouvez bénéficier d'aide juridictionnelle,bon souvent l'aide qu'on reçoit des avocats qui acceptent l'aide juridictionnelle est aussi "comme si comme ça" mais si vous montrez que vous êtes au courant de certains lois et que vous dites qu'ils sont "obligé" a vous défendre ils bougent leur cul.Sorry pour l'expression.
En ce qui concerne votre état de santé, vous pouvez avec des attestations médicales et des preuves convaincantes demander le divorce à torts exclusif de madame, bon c'est a essayer mais rien n'est garantie, vu que pour le moment aucune loi condamne le harcèlement moral et psychologique au sein privé.
En espérant d'avoir été de quelque aide je vous souhaite une bonne journée et surtout ne vous laissez pas abattre,vous devez exiger de pied ferme d'être défendu.
