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Temps de travail effectif. temps de trajet
Sujet initié par sergionat, il y a 1 an
Thèmes abordés :
SalariéLieu de travailTemps de travail
Bonjour.
Je suis technicien SAV dans la bureautique. Horaires de travail : 9h - 12h30 -- 14h - 18h.
J'effectue des interventions chez des clients sur le 31 et le 09, le siège de la société est dans le 31.
Un trajet chez mon premier client dans le 09 me prend 1h.
Dois-je partir à 8h de chez moi pour arriver à 9h ou à 8h45 sachant que je mets 15mn pour arriver au siège de la société ?
Si je termine mon client à 12h30 à 1h de mon domicile, dois-je reprendre mon travail à 15h ?

Merci de vos réponses.
 
 
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Bonjour,
Normalement, le temps de déplacement dans la journée entre deux clients est du temps de travail effectif...
Les temps de trajet pour vous rendre chez le premier client et revenir du dernie, lorsqu'ils dépassent celui habituel pour vous rendre au lieu de travail habituel n'est pas du temps de travail effectif mais il doit faire l'objet d'une contrepartie soit sous forme de repos soit financière...
Dans le cas d'un salarié itinérant, un tzemps moyen de trajet devra être déterminé...
Cordialement.
P.M.

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sergionat
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Merci pour votre réponse, mais je vais, quasiment, toujours chez les clients en première heure et ne passe au siège de la société qu'une ou deux fois par semaine (rendre les rapports d'activités et prendre mes pièces).
En clair, mon "lieu de travail habituel" est le premier client de la journée même s'il se trouve à 1h de route, et je quitte mon "lieu de travail" qui est le dernier client (en général sur le 31).
Exemple : je fini un client à 12h20. Ce client est à 1h de route du siège. Mon client suivant est à 15mn du client que je viens de finir et à 1h15 du siège.
Le plus souvent, je mange sur place, puis, à 13h45, je vais faire le client suivant mais je ne fini pas ma journée de travail à 16h45 puisque le plus souvent, je termine par des clients qui se trouvent vers le siège ou vers chez moi.
Néanmoins, si je comprend bien ce que vous m'expliquez, je dois faire déterminer (avec le PDG)un temps moyen de trajet qui ferais office de "temps de trajet" et non pas de "temps effectif" de travail ?
Par avance, merci encore.
 
 
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PM tedforum.com
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Bonjour,
Soit il est considéré que le lieu de travail habituel est le siège de l'entreprise et dans ce cas lorsque celui pour vous rendre chez le premier client est supérieur, la différence doit faire l'objet d'une contrepartie, soit vous êtes considéré comme itinérant et dans ce cas effectivement un temps de trajet moyen doit être pris en compte pour également apprécier si est supérieur celui pour vous rendre chez le premier client suivant l'Arrêt 01-43109 de la Cour de Casation : http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000007049779&fastReqId=1785843924&fastPos=1
Cordialement.
P.M.

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Sergiolnat
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Merci beaucoup de vos réponses.

Bonne continuation.
 
 
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