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Permis probatoire et recidive

Sujet initié par nidgidg, il y a 3 ans
salut a vous , je suis en recidive pour alcool au volant ,, je me suis fait arreter en 2007 au mans avec de l'alcool au volant . g etais condammé a une amende et une interdiction de repassser le permis pour 3ans , cette periode fini, g repasser mon permis le 06 octobre 2010, mais comme un con je me suis fai arreter pour un feux rouge et de l'alcoola, j'avais 1g46, maintenat je passe au tribunal le 9juin et j'aurai voulu savoir si c'est un epeine de prison , une annulation de permis, marci a vous de me repondre ça m'aiderai vraiment
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Mélodie 75
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Intervenant occasionnel
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Bonjour,

Concernant le feu rouge (article R412-30 du code de la route), vous encourez devant le tribunal,une amende de 4ème classe, soit 750 € maximum, la perte de 4 points et à titre complémentaire (donc facultatif) une suspension de permis pouvant aller jusqu'à 3 ans.

Concernant l'alcoolémie au volant en état de récidive (articles L234-1, L234-2, L234-12 L234-13 du code de la route, article 132-10 du code pénal) , si vous êtes condamné vous subirez une annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus Vous pouvez également voir votre véhicule confisqué.

De plus, vous encourez 4 ans d'emprisonnement maximum et 9000 € d'amende maximum, le retrait de 6 points.

Et vous encourez également à titre complémentaire (donc facultatif) des travaux d'intérêts généraux, des jours-amende, l'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur (même véhicule sans permis) pour une durée de cinq ans au plus, l'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière, l'interdiction, pendant une durée de cinq ans au plus, de conduire un véhicule qui ne soit pas équipé par un professionnel agréé ou par construction d'un dispositif homologué d'anti-démarrage par éthylotest électronique.

Bon courage.

Mélodie.
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