Ajouter a vos favoris |  Conseillez à un ami |  Plan du site |  Connexion |  Flux RSS 
 
Devenir avocat partenaire
 
 Fiches pratiques 
 
 Modèles types 
 
 Jurisprudence 
 
 Codes et lois 
 
 Convention collective 
 
 Forum 
 
 Auto-Ecole 
 
 Tests code de la route 
 
 Avocat 
 
 Outils 
 
 Emploi Juriste 
 
 
 
 
Suivez nous sur
Retrouvez nous
sur Facebook
Posez votre question
Le sujet
Suivre ce sujet
Mauvais entretien de l'enfant pendant le droit de visite et d'hébergement et révision de pension alimentaire
Sujet initié par amandine1983, il y a 1 an
Thèmes abordés :
Divorce et enfantsPension alimentaireDroit de visiteJugeJugementPension alimentaireDroit de gardeHuissierJuge aux affaires familialesProcédure civileTous les thèmes
le pere de ma fille de 2 ans a un droit de garde un week end sur 2 et la moitier des vacances scolaire, qd cela a été jugé, nous n'avions pas signalé qu'il vivai dans un studio et quil dormai avc ma fille, de plus, il n'a absolument rien comme affaire pour elle, ni couche, ni produit, ni jouet, ni vetement... je fourni tout et il me rend jamais la totalité des affaires, de plus...elle ne peu pas faire de sieste, elle se couche trés tard le soir, elle ne mange jamais un seul légume chez lui, en sachant qu'elle est née avec un gros probleme d'intestin et a subi une opération dés la naissance suvi d'un coma artificiel, de plus... il est incapable de bien s'en occuper, il me la rend avec la nenette toute rouge, car il lui lave avec du champoing, qu'elle ne pouvait meme plus faire pipi, la peau extrement sèche, car il ne creme pas, en 5 jour, il l'avait lavé qu'une seule fois...de plus...lorsqu'il a ll'enfant, je pense qu'il lui monte la tete pour qu'elle veuille vivre avec, car a chaque fois il me dit que tifanie veut rester avec lui, en sachant que devant moi, elle n'a jamais prononcée ces mots là...du coup, a present, je refuse de lui passer la petite car je sais quil va me la rendre dans un sale état et qu'elle ne pourra même pas se reposer comme un enfant de son age doit le faire... Dans ce cas là, suis en doit ou en tors de garder l'enfant? Sans oublier, qu'il était prévu au jugement qu'il me verse la pension alimentaire de 100€/mois et lorsqu'il y'avait des frai de besoin, tel que les vetement ou médicament non remboursés, nous devions partagé, cet été, il n'a absolument RIEN payé de tout cela, cet hiver, j'ai habillé ma fille pull, pantalon, sous pull, pyjama, chaussette collant etc... pour 160€ il a donné que 50 €, le mois dernier, je lui ai acheté en plus un manteau a 36€, ce mois ci, je lui demande de bien vouloir lui acheter une paire de botte fourée, il a refusé et a dit que j'avais qu'a prendre les 50€ pour son noel pour le lui payer...Je lui ai repondu de ne pas confondre Noel et ses besoin, il m'a envoyé balader et a maintenant lancé une procédure contre moi afin de faire inclure les charges dans la pension alimentaire.
 
 
Vous êtes membres ? Connectez-vous
A voir aussi
2
Forum
Payer la pansion si on a rien???? Je divorce mais je sui au rmi, est-ce que je peux quen meme payé la pension alimentaire a ma femme si je perds la garde des goss???
Forum - Résolu par un avocat
Revision d'un droit de visite et hebergement en un simple droit de visite avec une thiers personne Le papa de mes filles suite a un message a conotation sexuelle cru qui leur a adresser et a une condamnation anterieur de moeurs est suceptible de met...
Forum - Résolu par un avocat
Voir plus de résultats
1 réponse
+1
 +
-
Adrien C Avocat à la Cour
Titre
Conseiller essentiel
messages
3973
avis positifs
1168
messages résolus
195
Signaler ce message
Bonjour,

Effectivement il faut impérativement respecter a la lettre ce qui est écrit dans votre jugement de divorce.
S'il est écrit qu'en plus de la pension alimentaire (montant que le parent n'ayant pas la garde de l'enfant doit verser a l'autre au titre de sa contribution aux charges relatives a l'éducation et a l'entretien de l'enfant), il doit supporter la moitié des autres frais alors il doit le faire.

Il est néanmoins préférable a la limite de demander une augmentation du montant de la pension alimentaire afin que soient inclus tous les frais et toutes les charges, c'est plus pratique et évite les conflits.

En faire simplement la demande par courrier libre (avec accusé de réception) en veillant a coller dessus 35 euros de timbre fiscal, au juge aux affaires familiale près le Tribunal de Grande Instance dont dépend le domicile de la personne qui touche la pension alimentaire, en joignant si possible les justificatifs, sans recours a un avocat, selon les articles 1136-1 et 1136-2 du Code de procédure civile.

S'il ne verse pas le montant de la pension alimentaire alors vous pouvez demander a un huissier de saisir les montants dus des qu'un mois n'a pas été versé complètement.
Cela s'appelle le recouvrement direct, qui permet d'obtenir le paiement des mensualités dues par votre ex par une tierce personne capable de le faire (organisme bancaire souvent). Il faut demander cette action a un huissier de justice.
Vous pouvez le faire des qu'une échéance de la pension alimentaire n'a pas été payée intégralement, c'est la solution la plus simple et la plus rapide mais elle ne permet d'obtenir que le remboursement de 6 mois d'impayé.

Enfin, s'agissant de l'entretien de l'enfant pendant les périodes ou il en a la garde (pendant son droit de visite et d'hébergement), il l'entretien et l'éduque en principe comme il le veut car il exerce son autorité parentale (ensemble des droits et des devoirs qu'il a sur l'enfant) comme il l'entend.

Néanmoins si vous constatez de mauvais traitement alors vous pouvez demander au juge aux affaires familiales qu'il réduise le droit de visite et d'hébergement a un simple droit de visite conformément a l'article 373-2-1 du Code civil.
Sachez que son droit de visite et d'hébergement ne peut lui être retiré que pour motifs graves mais le juge peut l'atténuer en un simple droit de visite s'il y a un intérêt pour l'enfant ou lorsque la remise de l'enfant a l'autre parent présente un danger pour l'enfant.
Le juge pourra alors également ordonner une enquête sociale afin de voir dans quelles conditions est élevé l'enfant et pourra aussi vous proposer une rencontre avec un médiateur familial afin d'arranger la situation et de concilier l'intérêt des deux parents.

Je vous invite a consulter ce dossier complet Easydroit concernant les révisions de pension alimentaire :

http://www.easydroit.fr/divorce/divorce-argent/la-pension-alimentaire-pour-les-enfants/revision.htm

Adrien C.
il y a 5 mois
 
 
Vous êtes membres ? Connectez-vous
Répondre au sujet
Suivre ce sujet
Posez votre question
Merci de mettre un sujet clair et précis en évitant les termes génériques du type « Urgent » ou « J’ai un problème »...
Charte d'utilisation du forum
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
 
 
 
 
Vous êtes membres ? Connectez-vous
Fiche Pratique