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Sujet Réponses NB

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Par stephanec08, il y a 2 semaines dans Automobile 47 vues
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Par pascaloutte, il y a 2 semaines dans Divorce 60 vues
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Mariée et en séparation de biens ayant eu le domicile conjugal j'ai été cambriolée et mon ex époux dit qu'il ne m'avait pas mis dans le contrat assurances...

Par jennifersun, il y a 2 semaines dans Assurance habitation 52 vues
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Nous rentrons de istambul mardi dernier nous n'avons pas pu récupérer nos bagages attendons toujours à ce jour-...

Par istambul, il y a 2 semaines dans Consommation 41 vues
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Pouriez vous maider svp...

Par pascale94310, il y a 2 semaines dans L'action en justice 45 vues
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En procédure de divorce depuis 3 ans , mon ex mari vient de clôturer les 3 pel de nos enfants et de dilapider l'argent de nos enfants. mon banquier m'avait...

Par Mauï, il y a 2 semaines dans Divorce et argent 56 vues
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On vient de me voler la photocopie de mon titre de séjour (j ai toujours l' original). en quoi est ce que cela peut m' être préjudiciable et que dois je faire...

Par MarcASCM, il y a 2 semaines dans Législation 64 vues
il y a 2 semaines
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Je suis séparé de ma femme depuis 2007 et divorcé depuis 2010. mon ex-épouse a continué à occuper le logement familial jusqu'à la vente de la maison...

Par delmas2014, il y a 2 semaines dans Voies de recours 54 vues
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Par Shadockmarin, il y a 2 semaines dans Auxiliaires de justice 49 vues
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On m a dit qu il y a une phrase à écrire lors de la vente d un véhicule pour protéger le vendeur merci...

Par Magui3265, il y a 2 semaines dans Achat-vente de véhicules 57 vues
il y a 2 semaines
janus22
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J'aimerai savoir si mes comptes d’épargne et compte virement salaire personnels rentrent dans la liquidation de biens...

Par bblek, il y a 2 semaines dans L'après divorce 53 vues
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Par SEBASTIEN3, il y a 2 semaines dans Justice et procédure 48 vues
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Par Axurit66, il y a 2 semaines dans Justice et procédure 49 vues
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Lorsque l enfant majeur et étudiant bénéficiant d une bourse peut toujours touché une pension alimentaire...

Par zabou86, il y a 2 semaines dans Divorce et argent 55 vues
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Par juriste.droit.privé, il y a 3 semaines dans Droit du travail 94 vues
il y a 2 semaines
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Non pas que j'aime faire mon caliméro mais là je suis outrée de l'attitude de l'inspecteur que j'ai eu le jour de mon exam de permis de conduire......

Par venusia, il y a 3 ans dans Passer le permis de conduire 18632 vues
il y a 2 semaines
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Ma nouvelle voisine a un cheval(en dehors de ses trois chiens, quatre chats), lapins et autres oiseaux sur 800m2 en ville.quelles sont les lois à respecter? merci...

Par dgladieux, il y a 3 ans dans Les voisins 6360 vues
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J'ai reçu par courrier 2 pv pour stationnement sur emplacement réservé aux livraisons, le 1er à 14h00 et le 2nd à 14h27. le hic pour lequel j'hésite à...

Par audeborda, il y a 2 semaines dans Conséquence d'une infraction 65 vues
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Ma cheminée qui n'a même pas un an (coût : 6000 €) a subi une fuite de la machine a laver. le tuyau s'est débranché... l'eau a coulé à l'intérieur et...

Par alpacinette3, il y a 2 semaines dans Assurance habitation 132 vues
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J'ai remis en mains propres une lettre de démission à on patron qu'il a signé sans problème, notifiant une date de fin de préavis. or la drh m'a...

Par Vaiette, il y a 2 semaines dans Droit du travail 66 vues
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Par massat, il y a 1 an dans Droit de l'internet 2854 vues
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Je travaille dans une grande entreprise, nous sommes environs 120 agents à partager 10 véhicules. un appareil automatisé a contrôler et flasher un des véhicules ....

Par frederic91410, il y a 2 semaines dans Contester une infraction 78 vues
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Mon ex mari ne me regle plus depuis 5 mois mes prestations j. ai avertie mon huissier depuis 3 semaines il ma demandée 200 euro de frais mais il ne fais...

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J'ai fait une demande de transcription d'un jugement étranger d'adoption simple déclaré exécutoire en france à la date 2 avril 2014 n° parquet : 13/154...

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J'ai payé pour mon permis la moitié de la somme avant le code soit 600euros. j'ai passé mon code au bout d'un peu plus d'un an. entre temps...

Par charline75, il y a 2 semaines dans Code de la route 119 vues
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Par amélie, il y a 2 semaines dans Droit du travail 71 vues
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Par Carlita69, il y a 2 semaines dans Location 68 vues
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Par bugue, il y a 4 ans dans Conséquence d'une infraction 2393 vues
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Par deds, il y a 2 semaines dans Divorce à distance 43 vues
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Par macaobobo, il y a 2 semaines dans Démission 60 vues
il y a 2 semaines
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