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Sujet Réponses NB

J ai une fille âgée de 15 ans et 5 mois celle.ci refuse d 'aller chez son père durant les vacances de la toussaint ,après 3 jugements personnes ,n écoutent...

Par tristesse 05, il y a 12 jours dans Divorce et enfants 25 vues
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Mon amie travaille dans le milieu de l'audiovisuel. elle s'occupe de la logistique des tournages, et parmis ses missions elle gère notamment les...

Par Guillaume Oeilbrex, il y a 13 jours dans Droit du travail 32 vues
il y a 12 jours
Guillaume Oeilbrex
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Un don à une association peut-il être remboursé par cette association sur demande du donateur ?...

Par dondon45, il y a 12 jours dans Consommation 14 vues
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Je me tourne vers vous pour avoir quelques éclaircissements en matière de recouvrement de créance en effet, j'ai étudié le droit public mais possède très...

Par dede0101, il y a 13 jours dans Consommation 19 vues
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. je suis énervée par la somme astronomique que les impots nous demandent. certes nous avons des revenus corrects, plus d enfants à charge mais payer 759euros /...

Par zabeth1, il y a 1 mois dans Impôt sur le revenu 233 vues
il y a 13 jours
flocroisic1
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J'ai payé l'année derniere 720 e cette année je paye 1705 euros a cause de la suppression de ma demie part. est ce normal????? la politesse...

Par FANPERI, il y a 1 mois dans Impôt sur le revenu 130 vues
il y a 13 jours
flocroisic1
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J ai mon frere en permanence a la maison handicape a 80% j ai pour lui 0.50 part supplementaire mais comment declarer son peut de revenu. merci. jn...

Par goldyloulou, il y a 1 mois dans Impôt sur le revenu 74 vues
il y a 13 jours
flocroisic1
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Je m'apercois que j'aurais du declarer mes revenus fonciers au regime reel plutot qu'en micro bic.puis je reveniir en arrière, et si out sur quelle durèe?...

Par danych167, il y a 4 semaines dans Contrôle fiscal 46 vues
il y a 13 jours
flocroisic1
1
 

. mon fils handicape touche 790 euros par mois il a son appartement je le nourris midi et soir puis je deduire de mes impots en tant que pension alimentaire....

Par kalffa, il y a 2 semaines dans Impôt sur le revenu 35 vues
il y a 13 jours
flocroisic1
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Je suis actuellement en congés parental et pendant ce temps mon employeur a vendu son magasin. si toute fois le nouveau directeur me licencierait sur quel base serait...

Par vanillejuju, il y a 2 semaines dans Licenciement 31 vues
il y a 13 jours
vanillejuju
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J'ai commandé un médaillon pour la somme 1.99€, effectivement j'ai réglé cette somme par carte bleue sur un site voyance web, à la suite de ma commande,...

Par sosoaly, il y a 1 an dans Consommation 356 vues
il y a 13 jours
Artibo
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Mon meublé est équipé d'électroménager (lave-vaisselle, four, plaques électriques etc) à qui revient les frais de réparation ou le changement de ces appareils, si...

Par facette, il y a 2 semaines dans Location 47 vues
il y a 13 jours
Titidumans
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Je suis seule proprietaire d un appartement qui je termine de payer avant de rencontrer ma copine, ensuite je fais venir a vivre avec moi ma copine(pas de marriage, pas...

Par eurotoni, il y a 2 semaines dans Divorce 38 vues
il y a 13 jours
eurotoni
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J'aurais souhaité savoir si des personnes avaient déjà utilisé la société skymediator pour faire une demande d'indemnisation auprès des compagnies...

Par natchatcha, il y a 2 ans dans Consommation 13575 vues
il y a 13 jours
Ben_sgala
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Je n'ai pas signé de bon de recherche avec mon agent immobilier que je n'ai rencontré qu'une seul fois. celui ci m'a proposer de visiter une maison....

Par nannou77840, il y a 13 jours dans Droit Immobilier 26 vues
il y a 13 jours
janus22
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Mon épouse et moi sommes salariés le 20 mai 2015 mon épouse et moi partons en voyage, pendant 11 mois, je voudrai savoir si dans ce contexte nous serons...

Par patrickkkk, il y a 13 jours dans Impôt sur le revenu 21 vues
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Tout le monde, je souhaiterai avoir quelques infos concernant un accident qui m'est arrivé le 13 juin 2014 dans une piscine publique en allemagne (frontière...

Par NicolasJ, il y a 13 jours dans Juridictions internationales 18 vues
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Ma grande tante veuve ,n'ayant pas d'enfants avait fait de ma mère sa légataire . document fait chez un notaire mais je n'ai pas le nom entre 1982...

Par mjlamant, il y a 13 jours dans Succession et donation 26 vues
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J paie une pension pour mes 2 filles, l une d' elle est enceinte elle a 17 ans et demie, mes enfants ne veulent plus venir chez moi. dois je tjr payer la...

Par bouyou69, il y a 13 jours dans Divorce et argent 17 vues
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Dans cette article, du code du travail, deux mois est ce huit semaines, apres la sanction? merci....

Par albator43, il y a 13 jours dans Droit du travail 32 vues
il y a 13 jours
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Un cadre qui travaille pour une association est 'il rémunère .comme un cadre dans une entreprise ou par rapport aux heures effectuées la politesse...

Par nounou52, il y a 13 jours dans Contrat de travail 17 vues
il y a 13 jours
PM tedforum.com
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Il me reste à payer 394 euro sur une créance de 1434 euro sur un crédit auto.j'ai un retard d'un mois sur mon échéancier peut il le vendre aux...

Par chrival, il y a 13 jours dans Procédure de saisie 17 vues
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Je souhaiterais savoir quelles démarches je dois faire pour faire une annulation de territoire sur l'indre et loire suite à un jugement? mon mari est...

Par smoothie, il y a 13 jours dans Avocat 19 vues
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Artiste peintre amateur, j'ai réalisé le portrait d'une personne (actrice des années 30 décédée), dans le cadre de mon thème artistique, je voudrais...

Par p-pat65, il y a 13 jours dans Juridictions civiles 23 vues
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Nous aussi idem après une commande chez dream store, 19,90€ ont été prélevés sur mon compte sans que je n'achète rien. j'ai fait annulé par ma banque (...

Par Stef7673, il y a 1 mois dans Droit de l'internet 52 vues
il y a 13 jours
lydie59FR
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Mon mari vit avec une autre femme et 2 enfants au domicile conjugal dans l'yonne. je suis donc partie avec notre fille de 15 ans vivre à lille, nous étions...

Par solangeR.59, il y a 2 semaines dans Divorce et enfants 23 vues
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Mon ex s'est remarie la garde de ma fille sera en garde exclucive avec moi a conbien se montera la pension alimentaire?...

Par Deedeebis, il y a 2 semaines dans Divorce 18 vues
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Un maire peut il refuser pour des convictions personnelles, la délivrance d'un permis de construire alors que la demande est conforme au plu....

Par VSTX, il y a 2 semaines dans Permis de construire 33 vues
il y a 2 semaines
sella96
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Demande de divorce faite depuis 7 ans ordonnance de non conciliation faite toujours pas divorcé que faut il faire?...

Par FLARCA, il y a 2 semaines dans Divorce 24 vues
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Une dette locative a été créé par mon épouse où je suis co-titulaire. la responsabilité de madame a été établi et figure dans les arrêtés du juge pour enfant. la...

Par karimlaisne, il y a 2 semaines dans Avocat 17 vues
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