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Posez votre question Le sujet Excés de vitesse Sujet initié par tom, il y a 1 an | Thèmes abordés : Code de la routeRadar | Bonjour je me suis fait arrété pour un excé de vitesse en moto, 152km/h, j'ai demander à voir la preuve mais les gendarmes m'ont dit que le radar était sur leur moto et que les données s'éfacées presque aussitôt, es la vérité? Pour eux la preuve c'est eux, j'ai donc payé l'amende avec 3 points en moins bientôt, ai-je bien fait? | | Exces de vitesse J'étais a une soirée et on m'a demandé pour emprunter mon vehicule. la personne conecernée c'est fait flashé a un radar fixe de dérriére a 120km/h au ... Forum Exces de vitesse Au volant de la voiture de la societe pour laquelle je travaille je pense avoir été flashé à 145kmh au lieu de 130 kms/h.
étant donné qu'il ne s'agit... Forum | | 5 réponses | |
Oui effectivement pour les gendarmes qui vous ont arrêtés, la preuve c'est eux ou plutôt leur constatation au moment où ils ont utilisé leur radar sur votre moto. Il n'y pas à avoir de photos pour enregistrement ou autre. Seul compte ce qu'ils ont vu s'afficher comme chiffre au moment où ils ont cliqué vote moto. Bim ! Un rayon laser renvoyant une vitesse instantanée. Ils sont assermentés et leurs constatation font foi jusqu'à preuve du contraire.
il y a 1 an |
Article 537 du Code de Procédure Pénale (ndlr)
il y a 1 an |
kitof62 a dit : Article 537 du Code de Procédure Pénale (ndlr) Salut Non, la vitesse est bien l'Article R413-14 du CR A++
il y a 1 an |
il y a 1 an |
Salut A++
il y a 1 an |
Répondre au sujet Posez votre question Excès de vitesse Je suis commercial, j'ai été pris a 106km/h retenu 100 dans un village.j'ai mes 12 points pas d'affraction majeur pas de delit casier judiciere vierge... Forum - Résolu par un avocat Exces de vitesse Que risque t on pour un excès de vitesse de 177 km/h retenu au lieu de 90 km/h avec 30mlg d'alcool Forum - Résolu par un avocat Excès de vitesse Peut t'on retirer 12 point d'un seul coup pour excès de vitesse Forum - Résolu par un avocat Exces de vitesse Si je depasse de 5 km/h de la vitesse autorise je risque quoi ? Forum - Résolu par un avocat Merci de mettre un sujet clair et précis en évitant les termes génériques du type
« Urgent » ou « J’ai un problème »... Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si
vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu. Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair,
il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question.
Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple.
D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de
s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir
une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème,
cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences
personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça. Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été
fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message. | |
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