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Posez votre question Le sujet Immatriculation scooter Sujet initié par cathie4, il y a 1 an | Thèmes abordés : Deux rouesBSRCarte griseImmatriculationPasseport | ma nièce vient de donner son scooter à mon fils qui a obtenu son BSR il y a peu de temps. Qu'en est il au niveau immatriculation et carte grise car elle n'a aucun papier à me fournir. Que dois je faire merci pour vos réponses Cathie | | Immatriculation scooter. Sur certains sites je lis que l'immatriculation de tout les scooters 49.9cm3 devra se faire au plus tard le 30 juin 2009 et sur d'autres la date limit... Forum Immatriculation scooter 50cc Je viens de faire l'acquisition d'un scooter mais il n'a pas de plaque numeralogique, je voudrais bien en mettre une mais je sais pas a qui il faut s'... Forum Immatriculation s'un scooter Je voudrais savoir comment immatriculer un scooter qui a 10 ans.je n'ai pas le droit de passer en espagne sans n° d'immatriculationmerci Forum Scooter d'occasion déjà immatriculé Je suis sur le point d'acheter un scooter déjà immatriculer mais le vendeur me dit que je ne suis pas obliger de changer l'immatriculation et donc de ... Forum - Résolu | | 1 réponse | |
| Titre Conseiller essentiel |
Bonjour, Depuis le 1er janvier 2011, tous les cyclomoteurs doivent immatriculés pour circuler sur la voie publique. Si le scooter n'est pas déjà immatriculé, il va vous falloir fournir les papiers suivants pour l'immatriculer : - le formulaire de demande d'immatriculation (Cerfa n° 13750*02) - une carte d'identité ou en passeport valable - un justificatif de domicile datant de moins de 3 mois - une facture d'achat de la mobylette ou un formulaire Cerfa n° 13754*01 - un certificat de conformité ou, le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou la facture du cyclomoteur ou encore l'attestation délivrée par votre compagnie d'assurance (ces deux derniers documents doivent comporter au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule). Si le scooter est déjà immatriculé, votre nièce a forcement une carte grise et dans ce cas il suffit de signaler un changement d'adresse. Mélodie.
il y a 11 mois |
Répondre au sujet Posez votre question Scooter A 16 ans le bsr est-t-il obligatoire??? Forum - Résolu par un avocat Scooter I a t-il un age maximum ou minimum pour monter derrière un scooter 50cm3 biplace? Forum - Résolu par un avocat Scooter Mon fils a 8 ans et son pere veut le transporter sur son scooter a l'arriere avec comme casque un casque de vélo,a-t-il le droit? Forum - Résolu par un avocat Collision vl et scooter Je roulais en scooter sur une route droite et à double sens, pour me rendre chez mon garagiste, qui se trouve à gauche de la chaussée.
j'ai mis mon c... Forum - Résolu par un avocat Conduire un scooter apres 18 ans Mon fils a eu 18ans depuis le 03.07.09.il a son code de la route mais pas son permis de conduire.
peut il conduire un scooter de 50cm3 sans le bsr. Forum - Résolu par un avocat Merci de mettre un sujet clair et précis en évitant les termes génériques du type
« Urgent » ou « J’ai un problème »... Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si
vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu. Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair,
il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question.
Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple.
D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de
s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir
une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème,
cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences
personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça. Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été
fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message. | |
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