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Conduite sans permis
Sujet initié par sabrina_pr, il y a 1 an
Thèmes abordés :
Justice et procédureJugeJugementPermis
bonsoir,

Je vous explique mon cas, j'ai mon frére qui et en garde à vue a ce moment pour conduite sans permis il et agée de 27 ans.

Tout d'abord il et sortie de prison en mai 2008 il à été incarséré pendant 3 mois par rapport à des amendes accumulé et non payer

Il été passer en jugement avant de rentré en prison, pour encore conduite sans permis plus délit de fuite et atteinte en danger à la vie d'autrui,le juge devé le comdanner de 2 ans de prison avec 6 mois sursis.

Le juge ne lui à pas accorder la prison, mé plutot les 6 mois sursis avec obligation de voir la SPIP PLUS REPASSER REPASSER LE PPERMIS, ce que mon frére à fait il et aller à tout les rendez vous de la SPIP enplus à fait une demande auprés de la préfécture pour repasser le permis.

Ce que je souhaiteré savoire et vue qu'il à été arrété encore pour conduite sans permis sans délits de fuite et à coopérée à l'arréstation, sachant qu'il à réspecter les demande du juge mé par érreure à enfrin une régle conduire sans son permis.

Vont'il le relacher ou bien l'incarcéré??

S'il vous plaît pourriez vous me repondre si possible car demain mation il sera envoyé au parquet par information que ma donner l'un des policier.
 
 
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1 réponse
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+
-
BarbieTM
Titre
Intervenant actif
messages
67
avis positifs
8
messages résolus
0
Bonjour,

Vous avez sans doute eu votre réponse depuis...
Vu qu'il a eu du sursis la dernière fois, et qu'il a récédivé, il effectuera sans doute sa peine de prison cette fois-ci.

En espérant que ça lui serve de leçon
 
 
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