Bonjour,

Il conserve l'autorité parentale (ensemble des droits et des devoirs que les parents ont sur leurs enfants) et a ce titre a le droit de passer certains types d'actes (les actes usuels) lorsqu'il a la garde des enfants.

Les actes usuels sont des actes de la vie courante qui n'engagent pas l'avenir de l'enfant et qui peuvent être passés sans le consentement de l'autre parent. (article 372-2 du Code civil).

Les textes ne précisent pas quels sont les actes usuels, mais en pratique les tribunaux considèrent comme usuels les soins médicaux de routine ou nécessaire (visite chez le médecin, ou chez le dentiste, intervention chirurgicale bénigne).

S'agissant de la psychologie, la pratique médicale et une Commission de psychologue a considéré qu'une consultation ordinaire fait partie d'un acte usuel et ne nécessite pas l'autorisation des deux parents, alors qu'une intervention ou une psychothérapie est un acte important auquel les deux parents doivent nécessairement donner leur accord.

En cas de refus de l’un des parents ou des deux d’une consultation ou examen psychologique de leur enfant, le seul recours possible est la sollicitation du juge des enfants qui peut, s’il l’estime nécessaire, en décider la réalisation sans accord parental.

Je vous invite a consulter ce dossier complet Easydroit sur l'exercice de l'autorité parentale :

http://www.easydroit.fr/divorce/divorce-et-enfants/l-autorite-parentale.htm

Adrien C.