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Rupture contrat d'apprentissage
Sujet initié par folie, il y a 3 ans
Thèmes abordés :
CDDDroit du travailSalaireSalariéConciliationInternauteLieu de travail
Bonjour,

mon fils de 19 ans est en contrat d'apprentissage BAC pro depuis octobre 2007 pr 2 ans
il souhaite changer de maitre d'apprentissage et s'orienter vers un au enseignement.
seulement ce dernier refuse de rompre le contrat en cours, avec un p-e pr la fin aout mais pas sur.
du fait mon fils ne peut postuler chez un autre maitre sans etre certain d'etre libre pr sa 2 ème année.
je sais qu'il faut un accord amiable ou un CDI pr rompre un CDD
hors ici ce n'est pas le cas.

ke risque mon fils s'il ne se présente plus chez son maitre d'apprentissage?
et s'il choisi d'arreter ses études et de chrrcher un emploi que peut faire le maitre actuel?

vos réponses seront les bienvenues parce que ça devient urgent de faire qq chose.
Merci
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Cornil
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Bonjour "folie"
Je ne réponds sur ce forum qu' après 2 jours mini aux messages en rade, pour laisser le temps à d'autres répondeurs de se manifester, car , simple internaute bénévole sans aucun lien avec le site, je ne veux pas en devenir "le répondeur attitré obligé"!

Le contrat d'apprentissage ne peut être rompu (après 2 mois) que sur accord exprès(écrit) de l'employeur ou du salarié, ou par résiliation judiciaire ( décision du conseil de prud'hommes). Même la rupture pour CDI prévue pour les CDD ne s'applique pas au contrat d'apprentissage.
Une demande en résiliation judiciaire faite par ton fils risque d'ailleurs fort de ne pas être acceptée (sauf accord de l'employeur) si le seul motif invoqué est "je sohaite changer de maître d'apprentissage", sans faire état de manquements graves du fait de l'employeur.
Un abandon de poste ne provoquera nullement ipso facto la rupture. L'employeur pourrait saisir le Conseil de Prud'hommes pour résiliation judiciaire, mais de plus à ce titre demander, et peut-être obtenir des dommages et intérêts conséquents à son profit.
La prise d'un emploi classique ne pourra se faire que si le nouvel employeur accepte de passer outre au fait que ton fils n'est pas libre de tout engagement.
En l'état, le plus sage serait donc sans doute d'attendre la "fenêtre" possible évoquée fin août.
On peut envisager aussi une demande en résiliation judiciaire (attention, compte tenu de l'été, les seules audiences tenues sont en référé), non pas avec espoir de l'obtenir, mais avec espoir que , le conseil des prud'hommes recherchant toujours une conciliation, l'employeur acceptera de donner son accord à une résiliation fin aout.
bon courage et bonne chance à ton fils.

Cornil :Vieux syndicaliste de droit privé, vieux "routier" bénévole du droit du travail, et des forums à ce sujet, mais qui n'y reste que si la discussion reste courtoise et argumentée. Les forums ne sont pas à mon avis un "SVP JURIDIQUE GRATUIT" ne méritant même pas retour, et doivent rester sur le terrain de la convivialité, ce qui implique à minima de saluer l'internaute qui y a répondu. Ingénieur informaticien de profession (en préretraite)
 
 
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vivants
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je vous remercie pour cette information qui conforte ce que je pensais
il y a 2 mois
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folie
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merci pour votre réponse cornil
après m'être renseignée auprès de plusieurs services (inspection du travail etc) j'en arrive aux memes conclusions que vous.
j'ai aussi contacté le maitre d'apprentissage de mon fils qui ne m'assure pas de la rupture fin aout, les conditions sont qu'il veut être certain d'avoir un autre apprenti début septembre et ne veut absolumment pas se retrouver sans main d'oeuvre pendant l'été. (jolie la notion d'apprentissage)
le risque aujourd'hui , meme si je l'en dissuade du mieux que je peux , c'est que mon fils"claque la porte" et ça on le sait IL NE LE FAUT PAS, mais à ce jour plus rien d'interressant ne lui est donné à faire.
pour moi le maitre d'apprentissage est là pour APPRENDRE pas pour se servir d'une main d'oeuvre pas chère subventionnée par l'état!
j'espère qu'il reste encore des gens qui ont compris cela mais apparemment ce n'est pas le cas du maitre de mon fils.
je conçois que le contrat a été signé par les 2 parties et regette que rien ne soit mis en place pour aider l'une au l'uatre partie en cas de litige. je signale que le CFA se décharge complètment de ça aussi.
donc demain RDV avec l'inspection du travail et je verrai ce qui est possible. Il m'est impossible de continuer d'avoir mon fils au téléphone tous les jours en pleurs.
et je souhaite pour lui qu'il puisse continuer ses études et avoir son BAC.
Merci à vous. cdt,
 
 
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indianajoyce
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ma chère dame,
je suis scandalisée par vos propos,vous devez etre une employée et n'avoir jamais eu d'entreprise à vous.
Je suis maitre artisan et pas simple artisan .J'ai donc des années actives et beaucoup d'apprentis.
Croyais moi qu'un salaire d'apprentis pese lourd sur la balance meme minime
Et n'oubliez pas qu'il est avant tout un employé dans l'entreprise, formée
certe On lui donne la chance de connaitre un metier tout en etand payé.Alors arretez de pleurer sur le sort de votre fils qui s'est engagé dans cette entreprise et remerciez là de l'avoir pris en allant jusqu'au bout de son contrat.
il y a 2 mois
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el-nino
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bonjour

je suis en contrat d'apprentissage et souhaiterais rompre mon contrat. en effet, j'occupe actuellement un poste d'assistant commercial et marketing dans une société d'export de matériel industriel mais la formation que je fais est un BTS CIRA ( en gros un brevet de technicien en indtrumentation et régulation industrielle). Sur mon contrat est ecrit "technicien en instrumentation" mais j'occupe depuis maintenant 1 ans un poste de commercial (aucun rapport avec mon contrat ou ma formation sauf que je vends en partie du matériel d'instrumentation). le pire c'est que mon patron ecrit sur ma fiche de paye "assistant commercial".
Le GRETA qui s'occupe de ma formation en alternance sens fiche, mes profs aussi et mon dit de prendre sur moi, me disant que cela devrait évoluer.
mais voila , deja un an et tjr idem.

cela peut-il etre un motif suffisant pour rompre mon contrat ?

car je perds du temps, cet emploi de m'aporte rien vis à vis de ma formation.
pire encore, je suis le seul de ma classe à etre ds ce cas.
 
 
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sis34
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bonjour,je me permet d'intervenir sur le fait qu'un apprenti est la non seulement pour apprendre mais aussi pour aider,je m'explique.je suis maitre d'apprentissage electricien et mon apprentis en est a sa 3eme année,2 ans de cap,car echoué la 1ere annee et une année de bep,dont j'ai des doute quand a l'optention malgres des efforts de ma part pour le motiver.les jeunes sont tellement protegés par les parents et les organismes du travail qu'ils se foutent de tout et profite de ces années pour se faire un petit salaire peper,(pas une generalité).pour ma part je ne peux rien en faire il telephone sans cesse,se prend la tete avec des gens dans la rue pendant ses heures de travail,parle d'une facon incomprehensible,et ne fait rien,ni pour apprendre ni pour faire avancer le travail donc,je vous le dit avous parent,mefiez vous de se que vous dit votre enfant,vous n'etes pas sur le lieu de travail et plus vous le protegerai sans savoir plus la vie au travail sera dur dans l'avenir.personne ne va au travail par plaisir(si peu).
 
 
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lolo94350
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bonjour, j'ai 19 ans, j'ai signé un contrat d'apprentissage avec mon employeur en coiffure. cela fait 5 mois que je suis dans l'entreprise et je dois passer mon CAP en candidat libre dans 3 mois. ce ci dit je n'apprends rien, mise à part faire la lessive, plier les peignoirs et les serviettes, balayer et faire la poussière, les shampooings et les courses pour tout le monde. en plus, le 11 novembre j'ai travaillé (sans indemnisation ou restitution de journée), on m'envoie en stage découverte des produits de l'entreprise sur mon jour de repos sans avoir le droit de récupérer mon jour. mon employeur part en vacances et me demande de travailler sur mes jours de repos sans les récupérer donc il me doit 3 jours. pendant mon heure de repas, je n'ai pas d'heure, c'est à dire je mange en 5 minutes quand je mange car il m'est arrivé d'etre dérrangé telllement de fois que je suis rentrer chez moi bien souvent sans manger. est ce une faute grave ? puis je rompre mon contrat ? car j'ai trouvé un autre maitre d'apprentissage. réponse urgente merci d'avance
 
 
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didine1978
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bonjour j ai un apprenti depuis le 2 juillet en boulangerie
ce dernier denigre mon entreprise depuis quelqes temps en faisant courir des bruits comme quoi l hygiene va nous faire fermer car nous n avons pas les moyens de faire les travaux que l on nous demande(ce qui est faux nous avons un delai d un an)
de plus il raconte notre vie privée a tort et a travers dans la ville
depuis peu il n en fait qu a sa tete pour le travail
nous lui avons dit qu il aurait un avertissement si son comportement ne change pas
il a donc posé un arret maladie puis et allait au cfa et ne se presente plus a son poste de travail ,quand nous essayons de le joindre pour connaitre ses motifs il ne daigne pas nous repondre
que sommes nous en mesure de faire?nous ne pouvons tout de meme pas continuer comme ca!
merci pour vos eventuellles reponses
 
 
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emma0502
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Bonjour, je suis en 1ere année de BTS CGO (comptabilité gestion des organisations) en alternance dans une entreprise jusqua aout 2011. A L'entreprise tout se passe pour le mieux, sauf qu'en cours c'est le désastre. Je n'arrive plus a suivre les cours, je ne veux que allé au boulot. Du coup je vais avoir un entretien avec mon tuteur et ladjoind de mon centre de formation. Mais je voudrais savoir si je peux rompre ce contrat pour aller vers un cdi dans une autre entreprise ?
 
 
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didi54320
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bonjour
je suis en apprentissage et je vien d'obtenir mon bac on me propose un cdi dans une autre boite a partir du 1aout je voulais savoir si je pouvais rompre mon contrat d'apprentissage en sachant qui s'arréte le 31aout!
 
 
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marmotte444
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bonsoir la boulangerie ou mon fils est en apprentissage va etre detruite son patron ne peut plus le garder quel recours a mon fils en sachant que le contrat a ete signee pour deux ans quels sont ses droits merci pour vos conseils.
 
 
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marmotte444 a dit :
bonsoir la boulangerie ou mon fils est en apprentissage va etre detruite son patron ne peut plus le garder quel recours a mon fils en sachant que le contrat a ete signee pour deux ans quels sont ses droits merci pour vos conseils.

Bonjour,
Il serait préférable d'ouvrir un nouveau sujet...
Cordialement.
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chloe.b.28
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Bonjour,
Je suis en bac pro service, j'ai signer un contract pour les deux ans avenir dans un resto, soit jusqu'a septembre 2012.
Mais voila, il ya souvent des oublies de signatures de mes cheques et retard pour les recevoirs, de plus quand j'ai signer le contract je vivais encore chez mes parents qui se trouve a coter maintenant j'ai demenager a 40 km et je voudrais me rapprocher de mon lieux de vie.
Ma patronne ne valorise pas mon travail et je suis un peu la tete de truque de mon entreprise.
Je me vois tres mal passer le reste de mon apprentissage chez eux, je me sens mal et n'est plus la motivation pour travailler la bas.
Ca fait deux ans que je fait des extra chez eux et je pense que ce restaurant ne m'apporteras rien de plus dans ma formation et je souhaite evoluer dans un restaurat completement different de celui ci.
Il n'y a jamais eu de probleme grave encore chez eux, donc dure de pouvoir evoquer des fautes, qui me permetterons de quitter le restaurant
Je voudrais savoir comment faire pour qu'ils me laisser quitter leur restaurant pour signer un nouveau contrat d'apprentissage dans un restaurant qui veux deja bien de moi.
Merci d'avance.
Cordialement
 
 
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chloe.b.28 a dit :
Bonjour,
Je suis en bac pro service, j'ai signer un contract pour les deux ans avenir dans un resto, soit jusqu'a septembre 2012.
Mais voila, il ya souvent des oublies de signatures de mes cheques et retard pour les recevoirs, de plus quand j'ai signer le contract je vivais encore chez mes parents qui se trouve a coter maintenant j'ai demenager a 40 km et je voudrais me rapprocher de mon lieux de vie.
Ma patronne ne valorise pas mon travail et je suis un peu la tete de truque de mon entreprise.
Je me vois tres mal passer le reste de mon apprentissage chez eux, je me sens mal et n'est plus la motivation pour travailler la bas.
Ca fait deux ans que je fait des extra chez eux et je pense que ce restaurant ne m'apporteras rien de plus dans ma formation et je souhaite evoluer dans un restaurat completement different de celui ci.
Il n'y a jamais eu de probleme grave encore chez eux, donc dure de pouvoir evoquer des fautes, qui me permetterons de quitter le restaurant
Je voudrais savoir comment faire pour qu'ils me laisser quitter leur restaurant pour signer un nouveau contrat d'apprentissage dans un restaurant qui veux deja bien de moi.
Merci d'avance.
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marina974
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bonjour j'aimerais savoir comment s'est dérouler cette situation pour toi, parce qu'il me reste 3 mois et au niveau cour je suis perdu ...
 
 
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M.Baou
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Bonjour,
je vous explique en quelques mots mon problème,
j'ai fais une période d’essais de 1 mois pour enfin signer un contrat, après 2,3 retard de 5 min et 1 semaine d’arrêt de travail ( gastro ) avec un certificat tamponné par mon docteur, je peux pas me présenter et contaminer l'équipe..
le dernier jour le patron me donne rendez vous dans son bureaux, il me pose quelque question sur mon travail si tous se passer bien avec l'équipe le boulot si j'ai appris des choses .. je répond oui juste pour arrêt je pouvais pas faire mieux pour ma maladie, il me glisse un document contrat de 2 ans je le signe, juste après ce document il me re glisse un autre document une rupture en me disant qu'il ne peux pas me garder et je signe, j'ai vue que du feu, je me pose quelques question.. si il a voulu n’embobiner vue que j'y connais rien , j'ai expliqué ça à quelques anciens en me disant qu'il sont jamais vue ça part au prud'homme.
Qu'est ce que vous en pensés ?
 
 
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M.Baou a dit :
Bonjour,
je vous explique en quelques mots mon problème,
j'ai fais une période d’essais de 1 mois pour enfin signer un contrat, après 2,3 retard de 5 min et 1 semaine d’arrêt de travail ( gastro ) avec un certificat tamponné par mon docteur, je peux pas me présenter et contaminer l'équipe..
le dernier jour le patron me donne rendez vous dans son bureaux, il me pose quelque question sur mon travail si tous se passer bien avec l'équipe le boulot si j'ai appris des choses .. je répond oui juste pour arrêt je pouvais pas faire mieux pour ma maladie, il me glisse un document contrat de 2 ans je le signe, juste après ce document il me re glisse un autre document une rupture en me disant qu'il ne peux pas me garder et je signe, j'ai vue que du feu, je me pose quelques question.. si il a voulu n’embobiner vue que j'y connais rien , j'ai expliqué ça à quelques anciens en me disant qu'il sont jamais vue ça part au prud'homme.
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Bonjour,
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P.M.

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