Liste des conventions collectives

Sommaire :	A	B	C	D	E	F	G	H	I	J	K	L	M	N	O	P	Q	R	S	T	U	V	W	X	Y	Z

T

Techniciens de la production cinématographique du 30 avril 1950. Production cinématographique Télécommunications du 26 avril 2000 Télécommunications Textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés du 6 juin 1996. Etendue par arrêté du 29 avril 1998 JORF 14 mai 1998. Textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés Théâtres privés du 25 novembre 1977. Etendue par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993. Théâtre : entreprises de spectacles vivants (théâtres privés) Thermalisme du 10 septembre 1999. Etendue par arrêté du 2 mars 2000 JORF 11 mars 2000. Thermalisme Tourisme social et familial du 28 juin 1979. Mise à jour le 10 octobre 1984. Etendue par arrêté du 30 juin 1986 JORF 9 juillet 1986. Tourisme social et familial Transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950 Transports routiers et activités auxiliaires du transport Travail aérien du 21 janvier 1991 (Personnel navigant des essais et réceptions). Travail aérien : personnel navigant des essais et réceptions Travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public du 18 avril 1996. Etendue par arrêté du 23 août 1996 JORF 31 août 1996. Zoo : parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public Travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot du 9 janvier 1979. Etendue par arrêté du 7 mai 1979 JONC 11 mai 1979. Entraînement de chevaux de courses au trot : personnel occupé dans les établissements Travail concernant les coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux du 5 mai 1965. Coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux Travail concernant les coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et SICA de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre du 18 septembre 1985. Etendue par arrêté du 10 janvier 1986 JORF 23 janvier 1986. Fleurs, fruits et légumes, pommes de terre : coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et SICA de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre Travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop du 20 décembre 1990. Etendue par arrêté du 25 juin 1991 JORF 18 juillet 1991. Entraînement de chevaux de courses au galop : personnel occupé dans les établissements Travail concernant les gardes-chasse et gardes-pêche particuliers du 2 mai 1973. Etendue par arrêté du 24 janvier 1974 JONC 9 février 1974. Gardes-chasse et gardes-pêche particuliers Travail concernant les jardiniers et jardiniers-gardiens de propriétés privées du 30 janvier 1986. Etendue par arrêté du 27 mai 1986 JORF 8 juin 1986. Jardiniers et jardiniers gardiens de propriétés privées Travail de l'industrie des cuirs et peaux du 6 octobre 1956. Etendue par arrêté du 27 octobre 1961 JORF 18 novembre 1961. Cuirs : industrie des cuirs et peaux Travail des cadres administratifs et voyageurs des entreprises de presse hebdomadaire du 1er juillet 1972 Presse hebdomadaire : cadres administratifs et voyageurs des entreprises de presse hebdomadaire Travail des cadres de la presse périodique du 30 juin 1972. Presse périodique : cadres Travail des cadres, techniciens et employés de la publicité française du 22 avril 1955 Publicité : entreprises de publicité et assimilées Travail des employés de la presse hebdomadaire parisienne du 1er avril 1974. Presse hebdomadaire parisienne Travail des employés de presse hebdomadaire régionale (S.N.P.N.R.I.) du 8 décembre 1983. Presse périodique régionale Travail des employés des agences de presse du 1er juin 1998. Agences de presse Travail des guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme du 10 mars 1966 Agences de voyages et de tourisme : personnels, guides accompagnateurs et accompagnateurs Travail des industries de la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes du 23 mars 1971 Sérigraphie et procédés d'impression numérique connexes : industries Travail des ingénieurs et cadres de l'industrie de la fabrication des ciments du 5 juillet 1963. Etendue par arrêté du 16 avril 1968 JONC 10 mai 1968. Ciment : industrie de la fabrication des ciments Travail des ouvriers, employés, agents de maîtrise et cadres des fabriques d'articles de papeterie et de bureau du 24 novembre 1992. Etendue par arrêté du 4 juillet 1994 JORF 16 juillet 1994. Fabriques d'articles de papeterie et de bureau : ouvriers, employés, agents de maîtrise, cadres Travail du personnel des agences de voyages et de tourisme du 12 mars 1993. Etendue par arrêté du 21 juillet 1993 JORF 1er août 1993 Agences de voyages et de tourisme : personnels, guides accompagnateurs et accompagnateurs Travail du personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques. En vigueur le 1er juin 1956. Etendue par arrêté du 22 novembre 1956 JONC 15 décembre 1956. Imprimeries de labeur et industries graphiques Travail du personnel des institutions de retraites complémentaires du 9 décembre 1993. Etendue par arrêté du 19 septembre 1994 JORF 29 septembre 1994 et élargie aux institutions de prévoyance par arrêté du 31 janvier 1995 JORF 10 février 1995. Retraites complémentaires : institutions Travail en sucrerie, en sucrerie-distillerie et en raffinerie du 1er octobre 1986. CETTE CONVENTION A ETE REMPLACEE PAR UN NOUVEAU TEXTE EN DATE DU 31 JANVIER 2008 (IDCC 2728) - L'INTEGRATION DE CE NOUVEAU TEXTE DEVRAIT INTERVENIR FIN SEPTEMBRE 2011 Sucreries, sucreries-distilleries, raffineries de sucre Travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois du 28 novembre 1955. Etendue par arrêté du 28 mars 1956 JONC 8 avril 1956 et rectificatif JONC 25 mai 1956. Bois : travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois