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Régime de prévoyance
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Convention collective nationale du personnel des cabinets médicaux du 14 octobre 1981.
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Régime de prévoyance Avenant du 30 janvier 2000
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Régime de prévoyance
I. - Généralités
II. - Prestations périodiques en cas d'incapacité de travail
III. - Garanties en cas de décès
IV. - Prestations de rente éducation
V. - Cotisations
VI. - Commission de contrôle et de gestion
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