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Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France du 6 juillet 1989.
Brochure n°3238
Céramique : industries céramiques de France
Convention collective nationale du 6 juillet 1989
IDCC n° 1558
Texte de base :
Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France du 6 juillet 1989. Etendue par arrêté du 11 mai 1990 JORF 22 mai 1990.
Textes Attachés :
ANNEXE AUX CLAUSES GENERALES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989
ANNEXE A L'ARTICLE G 11 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989
CLAUSES PARTICULIERES AU PERSONNEL OUVRIER CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989
Avenant n° 4 du 30 novembre 1990 relatif à la classification du personnel ouvrier des producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie
Avenant n° 6 du 31 août 1992 relatif à la grille prime d'ancienneté des ouvriers
CLAUSES PARTICULIERES AUX ETAM CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989
CLAUSES PARTICULIERES AU PERSONNEL CADRE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989
Avenant n° 15 du 5 février 1993 relatif à la classification des cadres (réfractaires, carreau, sanitaire, poterie, kaolin, feldspath, producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie)
Avenant n° 9 du 31 août 1992 relatif à la classification des ingénieurs et cadres "table et ornementation"
Accord du 17 juin 1994 relatif au financement du CFA des industries céramiques par le 0,4 % consacré à l'alternance
Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 Classification des personnels ouvriers et ETAM
Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 - Annexe I - Nouvelles classifications des personnels ouvriers et ETAM
Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 - Annexe II - Nouvelles classifications des personnels ouvriers et ETAM
Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 relatif aux nouvelles classification des personnels ouvriers et ETAM - Annexe III
Accord du 29 mars 1995 relatif au financement du CFA
Annexe à l'accord du 29 mars 1995 relatif au financement du CFA
Avenant du 26 mars 1996 relatif au financement du CFA
CLAUSES PARTICULIERES AUX PERSONNELS OUVRIERS ET ETAM DE LA CHAMBRE SYNDICALE DU CARREAU CERAMIQUE DE FRANCE Avenant n° 28 du 28 juin 1996
Accord du 8 avril 1997 relatif au financement du CFA (Centre de formation en alternance) par le 0,4 % consacré à l'alternance
Accord du 8 avril 1997 relatif au transfert de fonds au CFA (Centre de formation en alternance)
CLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER DES PRODUCTEURS DE MATIERES PREMIERES POUR LA CERAMIQUE ET LA VERRERIE, article 1 Avenant n° 30 du 17 décembre 1997
Accord du 31 mars 1998 relatif au financement du CFA des industries céramiques par le 0,4 % consacré à l'alternance
Accord du 30 mars 1999 relatif au financement du CFA par les fonds de formation consacrés à l'alternance
ADHÉSION DES INDUSTRIES DE LA PORCELAINE FRANçAISE À LA CONVENTION COLLECTIVE DES INDUSTRIES CÉRAMIQUES DE FRANCE, Préambule Avenant n° 33 du 5 mai 1999
Financement du CFA par les fonds de formation Accord du 26 mai 2000
Transfert de fonds de formation Décision du 26 mai 2000
Financement du CFA Accord du 23 mai 2001
Cessation d'activité de certains travailleurs salariés Accord du 22 janvier 2002
Décision de la commission nationale paritaire de l'emploi Avenant du 26 février 2002
Financement du CFA (formation en alternance) Accord du 26 février 2002
Extension de la liste des CQP (céramiste) Avenant n° 3 du 10 décembre 2002
Avenant relatif à la décision de la commission nationale paritaire de l'emploi Avenant du 29 avril 2003
Financement du CFA par les fonds de formation consacrés à l'alternance Avenant du 29 avril 2003
Décision de la commission nationale paritaire de l'emploi des industries céramiques (apprentissage) Avenant du 8 avril 2004
Financement du CFA de la céramique par les fonds de formation consacrés à l'alternance Avenant du 8 avril 2004
Décision de la commission nationale paritaire de l'emploi relative aux CQP Décision du 21 décembre 2004
Liste des CQP Avenant n° 4 du 21 décembre 2004
Décision de la commission nationale paritaire de l'emploi relative à l'apprentissage Décision du 29 avril 2005
Financement du CFA par les fonds consacrés aux contrats et aux périodes de professionnalisation Accord du 29 avril 2005
Financement des CFA Avenant du 15 mars 2006
Décision de la CNPE sur l'apprentissage Avenant du 15 mars 2006
Accord du 15 mars 2007 relatif au financement des CFA
Accord du 15 mars 2007 portant décision de la CPNE sur l'apprentissage
Accord du 15 avril 2008 relatif au financement des CFA de la céramique par les fonds de formation consacrés aux contrats et périodes de professionnalisation
Accord du 15 avril 2008 relatif à l'apprentissage
Avenant n° 39 du 21 octobre 2008 relatif aux salaires mensuels conventionnels pour l'année 2008
Accord du 20 avril 2010 relatif à l'apprentissage
Accord du 22 avril 2010 relatif aux contrats de professionnalisation
Accord du 14 janvier 2011 relatif à la diversité et à l'égalité professionnelle
Accord du 14 janvier 2011 relatif à la commission paritaire de validation des accords d'entreprise
Avenant n° 41 du 21 janvier 2011 relatif aux classifications des personnels ouvriers et ETAM
Accord du 27 avril 2011 relatif au financement des contrats de professionnalisation
Textes Salaires :
SALAIRES OUVRIERS Convention collective nationale du 6 juillet 1989
SALAIRES OUVRIERS Convention collective nationale du 6 juillet 1989
SALAIRES ETAM Convention collective nationale du 6 juillet 1989
SALAIRES ETAM Convention collective nationale du 6 juillet 1989
SALAIRES OUVRIERS Avenant n° 12 du 5 février 1993
SALAIRES ETAM Avenant n° 14 du 5 février 1993
SALAIRES CADRES Avenant n° 16 du 5 février 1993
SALAIRES à partir du 1er mars 1998. Avenant n° 32 du 24 février 1998
Avenant n° 40 du 9 décembre 2009 relatif aux salaires mensuels conventionnels
Avenant n° 42 du 21 janvier 2011 relatif aux salaires mensuels conventionnels
Source:
Legifrance actualisé au 18 Mai 2012
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