Convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois du 28 novembre 1955.

Brochure n°3041

Bois : travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois

Convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois du 28 novembre 1955

IDCC n° 158

Texte de base :
- Convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois du 28 novembre 1955. Etendue par arrêté du 28 mars 1956 JONC 8 avril 1956 et rectificatif JONC 25 mai 1956.
Textes Attachés :
Textes Salaires :
Source: Legifrance actualisé au 18 Mai 2012

Convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois du 28 novembre 1955.

Texte de base :

Convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois du 28 novembre 1955. Etendue par arrêté du 28 mars 1956 JONC 8 avril 1956 et rectificatif JONC 25 mai 1956.

Textes Attachés :

ANNEXE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 28 novembre 1955

Indemnisation du chômage partiel Additif n° 3 du 31 mars 1968

Indemnisation du chômage partiel, Annexe du 26 juillet 1975

Indemnisation du chômage partiel - Annexe 2 Annexe du 28 novembre 1975

Accord collectif national du 21 mai 1962 relatif à la retraite complémentaire

Accord du 21 février 1962 relatif au régime de retraite complémentaire des assurances sociales agricoles

Accord national du 7 février 1985 relatif au financement des actions de formation alternée des jeunes

Accord national du 27 mai 1987 relatif à la formation en alternance des jeunes de 16 à 25 ans

AVENANT "OUVRIERS" CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 28 novembre 1955

Accord de mensualisation (scieries) Additif n° 2 du 5 octobre 1971

Accord de mensualisation (négoce et importation des bois) Additif n° 3 du 16 novembre 1971

Accord de mensualisation (fabriques de parquets) Additif n° 4 du 20 décembre 1971

Accord de mensualisation (fabriques de moulures, traitements des bois, sciures et farines de bois, matériel de sport et de pêche en bois) Additif n° 5 du 20 décembre 1971

Accord du 14 janvier 1972 de mensualisation (industries de la brosserie)

Accord de mensualisation (industrie de l'emballage en bois) Accord du 9 mai 1980

Classification (industrie de l'injection des bois) Annexe du 25 juin 1956

AVENANT "COLLABORATEURS" CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 28 novembre 1955

ANNEXE "CLASSIFICATION COLLABORATEURS" (1) CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 28 novembre 1955

ANNEXE "CLASSIFICATION COLLABORATEURS" (BROSSERIE) Accord du 1 mars 1986

AVENANT "INGENIEURS ET CADRES" CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 28 novembre 1955

Nouvelle classification des emplois dans l'industrie de la brosserie Accord du 1 mars 1986

INDUSTRIE DE LA BROSSERIE, ANNEXE N° 1 Accord du 1 mars 1986

INDUSTRIE DE LA BROSSERIE, ANNEXE N° 2 Accord du 1 mars 1986

INDUSTRIE DE LA BROSSERIE, ANNEXE N° 3 Accord du 1 mars 1986

INDUSTRIE DE LA BROSSERIE, ANNEXE N° 4 Accord du 1 mars 1986

Nouvelle classification des emplois dans le secteur du négoce et de l'importation des bois Accord du 10 février 1992

Nouvelle classification des emplois dans le secteur du négoce et de l'importation des bois Annexe I Accord du 10 février 1992

Nouvelle classification des emplois dans le secteur du négoce et de l'importation des bois Annexe II Accord du 10 février 1992

Nouvelle classification des emplois dans le secteur du négoce et de l'importation des bois , Annexe III Accord du 10 février 1992

Nouvelle classification des emplois dans le secteur du négoce et de l'importation des bois, Annexe IV Accord du 10 février 1992

Nouvelle classification des emplois dans le secteur du négoce et de l'importation des bois, Annexe V Accord du 10 février 1992

Nouvelle classification des emplois dans le secteur du négoce et de l'importation des bois, Annexe VI Accord du 10 février 1992

Nouvelle classification des emplois dans le secteur du négoce et de l'importation des bois, Annexe VII Accord du 10 février 1992

Nouvelle classification des emplois dans le secteur du négoce et de l'importation des bois, Annexe VIII Accord du 10 février 1992

FORMATION CONTINUE DES SALARIES EMPLOYES DANS LES ENTREPRISES DU BOIS DE MOINS DE DIX SALARIES Accord du 14 décembre 1992

Formation continue des salariés employés dans les entreprises du bois de moins de 10 salariés, Section paritaire Accord du 14 décembre 1992

Définition de la politique salariale dans l'industrie du bois Accord du 24 décembre 1992

Classification des emplois dans les industries du bois Avenant n° 6 du 1 juin 1994

Classification des emplois dans l'industrie de la brosserie Avenant n° 2 du 30 mars 1995

Accord du 17 décembre 1996 relatif au champ d'application professionnel des accords paritaires

Commissions paritaires des industries de la brosserie Accord du 27 novembre 1997

Accord du 23 mars 2000 relatif à la bonification prévue à l'article 5 de la loi du 19 janvier 2000

Accord du 27 avril 2000 relatif à la formation des conducteurs (FIMO et FCOS)

Avenant à l'accord FIMO et FCOS du 27 avril 2000 Avenant n° 1 du 6 juillet 2000

Avenant n° 2 du 20 décembre 2001 relatif à l'accord du 27 avril 2000 portant sur la formation des conducteurs

Accord du 10 octobre 2000 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail

Avenant à l'avenant du 27 avril 2000 relatif à la formation des conducteurs Avenant n° 3 du 9 décembre 2002

Avenant n° 3 du 30 août 2005 à l'accord du 1er mars 1986 relatif à la classification des emplois dans l'industrie de la brosserie

Modification de l'accord du 17 décembre 1996 relatif à la réécriture du champ d'application professionnel Avenant n° 2 du 21 décembre 2005

Avenant n° 4 du 28 octobre 2008 à l'accord du 1er mars 1986 relatif à la classification des emplois

Accord du 9 décembre 2008 portant désignation de l'OPCA « Brosserie »

Avenant n° 1 du 15 juillet 2008 à l'accord du 24 décembre 1992 relatif à la politique salariale

Accord du 15 juin 2009 relatif à la formation professionnelle

Accord du 15 juin 2009 portant création d'une commission paritaire nationale de l'emploi dans l'industrie de la « Brosserie »

Avenant n° 1 du 24 août 2011 à l'accord du 9 décembre 2008 relatif à la désignation de l'OPCA de la branche brosserie

Textes Salaires :

Salaires OuvriersS Annexe VIII du 12 juin 1968

Salaires Ouvriers (travail mécanique du bois) Annexe LXXXII du 21 octobre 1986

Salaires Ouvriers (négoce et importation) Annexe LXXXXII du 11 février 1992

Salaires Collaborateurs (scieries) Annexe LXXXVIII du 17 octobre 1988

Salaires Collaborateurs (travail mécanique du bois) Annexe LXXXVII du 17 octobre 1988

Salaires Ingénieurs et cadres (scieries) Annexe LXXXVIII du 17 octobre 1988

SALAIRES Avenant n° 10 du 2 décembre 1999

SALAIRES OUVRIERS Avenant n° 12 du 2 décembre 1999

SALAIRES OUVRIERS, BROSSERIES Accord du 15 mars 2001

Salaires (emballages en bois) Additif n° 10 du 20 juin 2002

SALAIRES, IMPORTATION DU BOIS Avenant n° 7 du 20 juin 2002

SALAIRES, INDUSTRIES DU BOIS ET L'IMPORTATION DES BOIS Avenant n° 11 du 20 juin 2002

Salaires, industries du bois et importation des bois Additif n° 11 du 21 janvier 2003

SALAIRES, INDUSTRIES DU BOIS ET L'IMPORTATION DES BOIS Avenant n° 14 du 21 janvier 2003

Classifications et salaires. Avenant n° 15 du 16 décembre 2003

Salaires Additif n° 13 du 5 janvier 2005

Salaires Avenant n° 11 du 21 décembre 2005

Salaires Avenant n° 14 du 21 décembre 2005

Salaires (ETAM et cadres) Avenant n° 15 du 21 décembre 2005

Salaires (ouvriers) Avenant n° 17 du 21 décembre 2005